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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e Chambre A
616337ea06e11dac7d76d0f2
30 septembre 2011
30 septembre 2011
COVERHOLDES LLOYDS SAS, immatriculée au RCS de MARSEILLE sous le n° 384 983 342, - INTERVENANTE FORCEE - sise [Adresse 3] représentée par la SCP BLANC CHERFILS, avoués à la Cour plaidé par Me Sophie
Source officielleCour d'Appel
6253cc47bd3db21cbdd8faa7
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Jugement rendu le 17 Janvier 2011 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Commerce No RG : 09/ 00935 Copies certifiées conformes délivrées à : Me Sophie
Source officielleChambre 4-6
6794830fc6ca88188aff6b20
24 janvier 2025
24 janvier 2025
[M] [E] ET ASSOCIES PRISE EN LA PERSONNE DE MAITRE [M] [E] Copie exécutoire délivrée le : 24/01/2025 à : Me Sophie CAIS, avocat au barreau de TOULON Me Isabelle PIQUET-MAURIN,
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6618cf007935f50008be413f
11 avril 2024
11 avril 2024
de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 12 février 2024 en audience publique, devant Madame Marie-Paule Menu, présidente chargée d'instruire l'affaire et Madame Sophie
Source officielleChambre civile 1-2
6960a653cdc6046d47b6e25f
8 janvier 2026
8 janvier 2026
, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 564 Intimés : Monsieur [N] [L], représentant : Me Anne-sophie CHEVILLARD-BUISSON de la SELARL ASCB AVOCAT, Plaidant/Postulant,
Source officielle1ère Chambre
6036d1ae349ebb6feff83d1e
26 août 2015
26 août 2015
L'entreprise [J] constatait d'importantes dégradations du revêtement d'étanchéité conséquence d'un piquage par la pointe d'un marteau piqueur effectué lors des précédents travaux de M. [H].
Source officielle2e chambre civile
6708c02c445a086e2bceddb9
10 octobre 2024
10 octobre 2024
MONTPELLIER, absent à l'audience INTIMEE : Madame [Z] [T] née le 13 Décembre 1956 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me PANIS substituant Me Sophie
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7H-NCHS S.A.R.L. JADEc/S.A
679875d75d0c5ebad4c058ae
27 janvier 2025
27 janvier 2025
PROMOTION PICHET S.C.C.V.
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91be3
31 octobre 2014
31 octobre 2014
RG N : 13/ 01534 AFFAIRE : Eric X..., Sophie Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd9189d
26 juin 2014
26 juin 2014
ÉPOUSE X... ... 94240 L'HAY-LES ROSES Représenté par Me Georgia KOUVELA PIQUET, avocat au barreau de PARIS, toque : D0854 INTIMÉE Syndicat des copropriétaires SDC LE HAMMEAU DES CERISIERS 93220 GAGNY
Source officielle1re chambre 1re section
6036e792cc5a3e84f4e7b1e3
2 juillet 2015
2 juillet 2015
PIQUOT JOLY de l'ASSOCIATION ROUX PIQUOT-JOLY, avocat au barreau de VERSAILLES, SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de VERSAILLES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
644b63c1c51457d0f882ddbd
27 avril 2023
27 avril 2023
EPEXYL FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Georgia KOUVELA PIQUET, avocat au barreau de PARIS, toque : D0854 INTIMES S.E.L.A.R.L
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01703_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
Sur le bienfondé du jugement attaqué : En ce qui concerne la demande tendant à la démolition de la passerelle surplombant le torrent du Piolet : 3.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6364bb51e405357f749ea92b
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Masson, conseillère, Madame Sophie Lésineau, conseillère, qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91eaa
2 juillet 2014
2 juillet 2014
Pierrette épouse G...
Source officielle1ère Chambre
66adc81cd17229e482eea766
2 août 2024
2 août 2024
CAISSE CENTRALE DE REASSURANCE (FAPDS) agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentant : Me François PIAULT, avocat au barreau de PAU
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01301_20221102
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Par ailleurs, s'il résulte de l'instruction qu'aucun piquet de surveillance n'a été mis en place après que le dernier pompier eut quitté le site à 5h05 alors que les opérations de contrôle du risque de
Source officielleChambre Sociale-Section 3
62c3d46093e17a6379205726
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Clarisse SCHIRER, Présidente de Chambre Mme Carole PAUTREL, Conseillère Mme Sophie RECHT, Vice-Présidente
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93d17
15 septembre 2017
15 septembre 2017
* * * Par acte sous seing privé du 29 septembre 1989, Robert X...et Pierrette Y..., son épouse commune en biens, ont acquis 600 parts de la SCI Résidence Hébrydes donnant vocation à la
Source officielleChambre Sociale-Section 3
62c3d46093e17a637920571e
4 juillet 2022
4 juillet 2022
de traçage, piqueur de voie de déblocage, piqueur de travaux accidentels, boulonneur, piqueur de voie de tête, installateur taille ou traçage, boiseur foudroyeur, ripeur soutènement marchant, conducteur
Source officiellePage 1 sur 9