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340 résultats pour « Sorato »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 8

5fd9805126b3806f345ceac3

Appel

21 janvier 2020

21 janvier 2020

[J] et de leur qualification de sorte que la cour de céans devra, à supposer établies des fautes de la société Sorgaco, prendre en compte la contribution des fautes pénales commises par M. 

Source officielle

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Annonces BODACC21 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SORATOLE

SIREN 538374265Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon

18/11/2025

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Dépôts des comptes

SORATOLE

SIREN 538374265Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon

05/09/2024

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Dépôts des comptes

SORATOLE

SIREN 538374265Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon

17/05/2024

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Dépôts des comptes

SORATOLE

SIREN 538374265Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon

25/06/2023

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Dépôts des comptes

SORATOLE

SIREN 538374265Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon

14/04/2022

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CA

Pôle 5 - Chambre 11

69d9dd43cdc6046d47d94e84

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

- de dire et juger la société SOMALO recevable et bien fondée en son appel ; - de confirmer la décision entreprise en ce qu'elle a : ' Condamné la société TDL à payer à la société SOMALO la somme

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

69facdb0cdc6046d47bedd5c

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Sobâtir de versement des frais irrépétibles au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - rejeté toutes autres demandes, - condamné la société Sobâtir et Lvad aux entiers dépens de l'instance

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

5fca84cbc7d9a9754dd3918a

Appel

18 septembre 2020

18 septembre 2020

Mme [U] [V] a été engagée le 20 janvier 1995 par la SARL SORECO par contrat à durée indéterminée en qualité de responsable activité.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6631db26a91469000847a9e8

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

juge de la mise en état du tribunal judiciaire de Lille N° RG 23/04707 - N° Portalis DBVT-V-B7H-VE5F joint au dossier 23/04706 APPELANTS Monsieur [L] [T] [F] Représentant : Me Géraldine SORATO

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

68f1d7487ffb526292dd6e4f

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Quelques jours plus tard, lors d'un échange avec la société Sonauto, qui lui indiquait n'avoir pas reçu la somme, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde2bd3db21cbdd94d21

Appel

25 mars 2021

25 mars 2021

entièrement libéré de ses obligations, de sorte que la société Soroto ne pouvait demander d'autre somme.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb74bd3db21cbdd8d862

Appel

22 février 2011

22 février 2011

Vu les conclusions notifiées le 29 avril 2010 par la SARL SORACO qui soutient que M. X...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

65321b079e4ea48318f5ae19

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Elle a également signé une demande de déblocage des fonds au profit de la société Sowato.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8dbd3db21cbdd93a3f

Appel

3 mars 2017

3 mars 2017

Les sociétés Platon et Socrate s'étant refusées par la suite à signer l'acte authentique de vente, M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

651fa53ec601f08318991679

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Société COFIVET, société de droit tunisien, faisant élection de domiclie au sein du cabinet Quintuor visé ci-dessous ayant son siège social [Adresse 9] MEGRINE, TUNISIE Représentant : Me Géraldine SORATO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1cbd3db21cbdd8f285

Appel

29 février 2012

29 février 2012

Elle ajoute que le rapport de l'expert judiciaire a mis en évidence que seule la SARL DE MORO CONSTRUCTION SOBACO était responsable des désordres de nature décennale affectant la piscine.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6031de74e4d3dab23909a10f

Appel

14 juin 2018

14 juin 2018

Représentés par Maître N... de la O..., avocat au barreau de BAYONNE INTIMÉE : DAHER AEROSPACE venant aux droits de la SAS SOCATA, représentée par son Directeur Monsieur Marc P...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca40bd3db21cbdd8a773

Appel

29 juin 2007

29 juin 2007

La société Sobanor a interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

67ef6e1e47c7caf29d4c4f51

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

2024 par la cour d'appel de Douai DEMANDERESSE À LA RECTIFICATION La SARL Edwood prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Géraldine Sorato

Source officielle
CA

Référés

643e352483146e04f531eb83

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

GRAUX, avocate au barreau de Boulogne sur Mer DÉFENDEUR : Monsieur [K] [G] né le [Date naissance 3] 1966 à [Localité 5] demeurant [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Géraldine SORATO

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6162a741f901d4f689722e7c

Appel

7 novembre 2012

7 novembre 2012

n'ayant pas respecté le protocole d'accord précité, la BNP PARIBAS a prononcé l'exigibilité du prêt et procédé à la clôture du compte le 11 octobre 2004 ; Que la société SOCAHO ayant fait l'objet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda3bd3db21cbdd93f7f

Appel

27 avril 2017

27 avril 2017

- centre Socaro à garantir Monsieur Z... de toutes condamnations mises à sa charge à l'endroit des époux X....

Source officielle
CA

Chambre sociale

6032ca2af2d8fe3fae115fe8

Appel

23 novembre 2017

23 novembre 2017

Dossier : 15/02401 Nature affaire : Demande d'indemnités liées à la rupture du contrat de travail CDI ou CDD, son exécution ou inexécution Affaire : [I] [M] [I] C/ SAS SOCATA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5ebd3db21cbdd8ad86

Appel

24 avril 2008

24 avril 2008

Société de Commercialisation et d' Assistance à la Maîtrise d' Ouvrage, dite SOCAMO dont le siège social était 44 boulevard Napoléon III à Nice 3.

Source officielle