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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c971bd3db21cbdd88553
12 septembre 2006
12 septembre 2006
C... née le 15 Mars 1952 à MONTPELLIER (34000) de nationalité Française 1 rue du Frauzet 34380 SAINT-MARTIN-DE-LONDRES représentée par la SCP AUCHE-HEDOU AUCHE, avoués à la Cour assistée de Me SOUCAILLE
Source officielle1re chambre 2e section
652a311e7ed1ea8318112651
12 octobre 2023
12 octobre 2023
numéro 2022/004758 du 21/10/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 6]) APPELANT ET Monsieur [D] [F] [B] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Maître Hélène SOURMAIL
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_19NC00929_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Le 10 mai 2014, l'EDPAMS Jacques Sourdille a assigné la SMABTP devant le tribunal de grande instance de Charleville-Mézières.
Source officielle4e Chambre B
6162b24f4abc2618d50e04fc
26 juin 2012
26 juin 2012
Par jugement du 15 mars 2011, le tribunal d'instance d'Aix en Provence a : donné acte à la SCP Consolin-Soumille de son intervention volontaire, condamné la SCP Consolin-Soumille à payer à [I] [K]
Source officielle13e chambre
625fa59e8361df277dc59a2c
19 avril 2022
19 avril 2022
2021 par le Tribunal de Commerce de PONTOISE N° chambre : N° Section : N° RG : 2019L00404 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Angel THORY Me Hélène SOURMAIL
Source officielleCour d'Appel
6253ca3bbd3db21cbdd8a69d
19 février 2008
19 février 2008
Attendu qu'il est constant que Mme Z... a subi un lifting temporal pratiqué par le Docteur X... dans le but d'un relèvement de la queue du sourcil des 2 côtés le 21 janvier 2002: que n'ayant pas obtenu
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL00436_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
1923/2013 ; - le projet méconnaît les articles L. 511-1 et L. 512-1 du code de l'environnement en portant atteinte aux paysages remarquables et aux sites classés du secteur (notamment massifs du Somail
Source officielleRéférés du PP
689586335318a824d05b00ec
7 août 2025
7 août 2025
l'acompte d'un montant de 3 400 € sur les sommes fixées par l'ordonnance de référé du 10 janvier 2022 rendue par le Juge des référés près le tribunal Judiciaire d'Avignon versé auprès de la SCP [A] Soumille
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00200_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
Par des mémoires, enregistrés les 16 août 2020 et 6 février 2022, l'association syndicale autorisée de Peyre Mant Monségur, représentée par Me Soumaille-Slawinski conclut : 1°) à l'annulation du jugement
Source officielle2ème Chambre
6274bca72799a9057d5dd0ed
3 mai 2022
3 mai 2022
appelée « pelade » cause de son alopécie, révélant ses mensonges pendant 2 ans lorsqu'il s'est aperçu qu'elle souffrait d'une perte de poils au niveau des aisselles et du pubis en plus des cils et sourcils
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL01448_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
administratif de Montpellier d'annuler le certificat d'urbanisme délivré le 3 mai 2019 par le préfet de l'Aude déclarant non réalisable un lotissement de trente-huit lots sur un terrain sis lieu-dit chemin de Somail
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
670a1168f178dc2492b0fade
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Le 12/05/2018, vous avez fait des sourcils forme à une cliente, or vous saviez que depuis les plaintes écrites de clientes relatives à leur mécontentement suite à leur épilation des sourcils sur vous aviez
Source officielle1re chambre sociale
626a2f4571469e057d789a90
27 avril 2022
27 avril 2022
ne relevant pas de ses fonctions et s'apparentant à du harcèlement sexuel : rasage du visage, des aisselles, des testicules, sexes, massage du cuir chevelu, du visage, bras, mains et épilation des sourcils
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL00202_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
qui s'inscrit dans le prolongement de la Montagne Noire et dont les crêtes culminent entre 700 et 800 mètres en étant elles-mêmes dominées au nord, de l'autre côté du sillon du Jaur, par les monts du Somail
Source officielleChambre 1-9
6711fa9b7603bf88a188450d
17 octobre 2024
17 octobre 2024
2024/510 Rôle N° RG 23/14868 N° Portalis DBVB-V-B7H-BMHSS [V] [W] [M] [J] C/ [D] [O] [G] [O] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Léa AMIC Me Philippe SOUMILLE
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04739_20220614
14 juin 2022
14 juin 2022
Par des mémoires en intervention, enregistrés les 16 mars 2020, 15 décembre 2020 et 17 janvier 2021, la fédération SEPANSO Landes, représentée par Me Soumaille-Slawinski, demande à la cour de confirmer
Source officielle1ère Chambre
659e4888553798000884733c
9 janvier 2024
9 janvier 2024
mai 1948 à [Localité 6] (Tchad) de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 7] Représenté et assisté de Maître OLALLO, avocat au barreau de MONT-DE-MARSAN es qualité de suppléante de Maître SOUMAILLE-SLAWINSKI
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA03140_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
photographie figurant sur le passeport en cause et celle de la personne débarquée, y compris les éléments du visage visibles lorsque le passager en cause est masqué, particulièrement la forme des yeux, des sourcils
Source officielleCour d'Appel
6253c924bd3db21cbdd87600
14 avril 2005
14 avril 2005
juin 1987, la Soci t NORWICH LE CHESNAY, aux droits de laquelle se trouve la SNC CHESNAY PIERRE 2, a donn Ë bail Ë usage commercial Ë la Soci t YLANG LE CHESNAY, aux droits de laquelle se trouve d sormais
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
642bbfcfd49e0104f58f00fc
3 avril 2023
3 avril 2023
[K] rappelle que contrairement à ce qu'a conclu l'expert, il présente une cicatrice linéaire horizontale de l'arête nasale de 3cm sur 7mm bien visible, contrairement à la cicatrice de son sourcil gauche
Source officiellePage 1 sur 6