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1 411 résultats pour « Tabouri »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc91bd3db21cbdd90860

Appel

1 juillet 2013

1 juillet 2013

née le 17 Avril 1979 à GRENOBLE (38000) ... 38130 ECHIROLLES assistée de Me Luisa TABOUZI, avocat au barreau de GRENOBLE ET : INTIME CENTRE HOSPITALIER ALPES ISERE 3, rue de la Gare

Source officielle

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CA

Pôle 1 - Chambre 11

6690c7590d808eb34e45566c

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

[E] [D] né le 20 juin 1991 à [Localité 1], de nationalité marocaine RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Me Soumaya Taboubi de la SAS Tatoubi & Dadras avocats, avocat au barreau de Paris

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e85acbcdc6046d47191cd3

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

: B N° RG 26/02229 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNC4T Décision déférée : ordonnance rendue le 19 avril 2026, à 14h00, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Nanterre Nous, Caroline Tabourot

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e85ad4cdc6046d47191d7f

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

décision : B N° RG 26/02226 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNC36 Décision déférée : ordonnance rendue le 18 avril 2026, à 14h52, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Caroline Tabourot

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e85ad6cdc6046d47191dc5

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

décision : B N° RG 26/02225 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNC3N Décision déférée : ordonnance rendue le 18 avril 2026, à 15h41, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Caroline Tabourot

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e85ae2cdc6046d47191e9a

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

: Q N° RG 26/02220 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNC2I Décision déférée : ordonnance rendue le 19 avril 2026, à 17h19, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Caroline Tabourot

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CA

Chambre 3-4

6708bfee445a086e2bceda19

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Par acte du 5 février 2019, Mme [I] [U] et la SARL les Thés [U] ont fait assigner la SARL Tambourin Soleil devant le tribunal de commerce de Cannes.

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CA

Pôle 6 - Chambre 13

G0801c/CPAM DE LA SEINE SAINT DENIS

670a1180f178dc2492b0fc4c

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

SECURITE SOCIALE ----- PARTIES EN CAUSE : [G] [E], représentée par Me Jean-charles MARQUENET, avocat au barreau de PARIS, toque : G0801 c/ CPAM DE LA SEINE SAINT DENIS, représenté par Me Amy TABOURE

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CA

Pôle 5 - Chambre 8

5fdb5d212d87813b1d64c66f

Appel

19 mars 2019

19 mars 2019

Une garantie d'actif et de passif a été consentie par les sociétés TAMOURT HOLDING et CONFORT [A] au profit de la société HOTELIERE [T] .

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e85ad1cdc6046d47191d2f

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

décision : B N° RG 26/02227 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNC4P Décision déférée : ordonnance rendue le 18 avril 2026, à 10h44, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Caroline Tabourot

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e85ae4cdc6046d47191eb1

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

décision : B N° RG 26/02219 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNCZ3 Décision déférée : ordonnance rendue le 17 avril 2026, à 16h50, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Caroline Tabourot

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CA

Cour d'Appel

6253c8c6bd3db21cbdd863e7

Appel

12 septembre 2002

12 septembre 2002

La société GEFCO, commissionnaire de transport, a confié divers transports à la SARL TRANSPORTS TABOURET.

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Cour d'Appel

6253c8c3bd3db21cbdd86337

Appel

27 mai 2002

27 mai 2002

les risques inhérents à l'utilisation du produit, les contrôles effectués, les modes d'emploi et les précautions à prendre de marchandises vendues, en l'espèce en vendant et offrant des marchepieds Tabouret

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Cour d'Appel

6253caeabd3db21cbdd8c702

Appel

7 mars 2008

7 mars 2008

CABINET TABONI réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 16 mai 2006 enregistré au répertoire général sous le no 05/336.

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Pôle 1 - Chambre 11

69e85ac6cdc6046d47191c6b

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

décision : B N° RG 26/02231 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNC47 Décision déférée : ordonnance rendue le 19 avril 2026, à 11h45, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Caroline Tabourot

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CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e85afccdc6046d471920c8

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

décision : B N° RG 26/02211 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNCYY Décision déférée : ordonnance rendue le 19 avril 2026, à 12H34, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Caroline Tabourot

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CA

Référés

655c57ec05869c8318f0a7b2

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

Par jugement rendu le 7 juin 2023, le tribunal de commerce de Carcassonne a notamment : - condamné la SNC TABARI au paiement de la somme de 22.097,74 € à Madame [E], - condamné la SNC TABARI au paiement

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CA

CHAMBRE SOCIALE A

62736a38a58162057dac6689

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

[L] [S], représentant : Me Fatima TABOUZI, avocat au barreau de LYON, toque : 1468 Date de saisine : 19 Juin 2019 Audience de plaidoiries du Lundi 21 Février 2022 Dans l'affaire référencée ci-contre

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CA

Cour d'Appel

6253cd55bd3db21cbdd92f84

Appel

25 février 2016

25 février 2016

COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ --------------------------- 25 Février 2016 --------------------------- RG no16/00003 --------------------------- SCI LE TAMBOURIN

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CA

Pôle 6 - Chambre 13

6688de6b676b73dd81b97270

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

CONSTANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : C0783 [5] [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Florence KATO, avocat au barreau de PARIS, toque : D1901 substituée par Me Amy TABOURE

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