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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 8
69e313f3cdc6046d47a79d2b
16 avril 2026
Par un premier jugement du 13 janvier 2026, le tribunal a rejeté le plan de redressement proposé par la société Maison Texeira et son administrateur judiciaire.
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4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02528_20230525
25 mai 2023
Les travaux réalisés par la société Teixeira Sdfp ont été réceptionnés le 13 décembre 2017.
1ère Chambre
6350e47642150aadff23da56
11 octobre 2022
CHAMPVANS TP N° RCS 478 57 8 96 Sise [Adresse 3] Représentée par Me Lucie TEIXEIRA, avocat au barreau de BESANCON INTIMÉE COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats : PRÉSIDENT
Cour d'Appel
6253c8eebd3db21cbdd86b71
6 mai 2003
BONNETERIE D'ARMOR , sans que le coût total de cette parution excède 5 000 euros hors taxes; Condamne Bernard X... ,José Y... et Maria TEIXEIRA Z... épouse Y... à payer à la S.A.
63b67709a853827c9026d038
4 janvier 2023
ERÇANT SOUS L'ENSEIGNE GROUPE AVENIR PARTIES EN CAUSE : Monsieur [Z] [T] né le 13 Octobre 1978 à [Localité 2], de nationalité française, demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Lucie TEIXEIRA
6253ca71bd3db21cbdd8b0c4
20 décembre 2007
TEXERA, Maître LALANNE Y..., C.G.E.A. - A.G.S.
6253ca71bd3db21cbdd8b0cc
24 janvier 2008
68676a35ae73470041cef8f5
3 juillet 2025
, avocat au barreau de BESANCON Monsieur [W] [C], demeurant [Adresse 5] Représenté par Me Lucie TEIXEIRA, avocat au barreau de BESANCON Monsieur [J] [C], demeurant [Adresse 5] Représenté
680b1a622364a383b774755c
24 avril 2025
TERCEIRA Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
5fca5ad13d0be6321cabc851
10 novembre 2020
C/ [T] [N] PARTIES EN CAUSE : Monsieur [O] [K] né le [Date naissance 1] 1953 à [Localité 5] de nationalité française, retraité, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Lucie TEIXEIRA
4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00184_20250306
6 mars 2025
B produit une facture de l'entreprise de maçonnerie Teixeira Dias Fernando du 19 décembre 2015 d'un montant de 27 006 euros, une attestation du gérant de l'entreprise indiquant que le paiement de la somme
6253cc3fbd3db21cbdd8f9a3
13 juillet 2012
00242 Date de la saisine: 11 Mai 2012 Date de la décision attaquée:22 Février 2012 Origine décision attaquée:de TRIBUNAL CIVIL DE PPT Magistrat chargé de la mise en état : Catherine TEHEIURA
Pôle 5 - Chambre 10
643e35d083146e04f531ec62
17 avril 2023
Des mises en demeure ont été adressées par la société Financo à la société Textimax le 7 août 2018, et à Monsieur [U] [E] le 23 octobre 2018.
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24 avril 2015
. ------------------------------- REPUBLIQUE FRANCAISE COUR D'APPEL DE PAPEETE ORDONNANCE CONSTATANT LE DESISTEMENT Madame Catherine TEHEIURA, conseillère chargée de la mise en état,
6253cd73bd3db21cbdd9363c
28 octobre 2016
ORDONNANCE DE JONCTION no 401 Nous, Catherine TEHEIURA, conseillère chargé de la mise en état, assisté de Faimano NATUA, faisant fonction de greffier ; Vu les articles 51 et 440-5 du Code de procédure
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François QUINQUIS, avocat au barreau de Papeete INTIMEE La Société Vimatec, assistée de Me Dominique BOURION, avocat au barreau de Papeete ORDONNANCE DE DESISTEMENT No 400 Mme Catherine TEHEIURA
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19 janvier 2006
GAUSSEN, président de chambre, Mmes TEHEIURA et LASSUS-IGNACIO, conseillères, assistés de Mme SUHAS-TEVERO, greffier, le prononcé de l'arrêt ayant été renvoyé à la date de ce jour.
64a50c72b8594705dbfcc9f2
4 juillet 2023
AUTOSERVICES-ARBOIS PARTIES EN CAUSE : Monsieur [X] [Z] né le [Date naissance 2] 1956 à [Localité 6], de nationalité française, demeurant [Adresse 4] Représenté par Me Lucie TEIXEIRA, avocat
15e Chambre A
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30 avril 2013
MOUGINS SIP [Localité 1] SA SOCIETE GENERALE SOGEFINANCEMENT SA SOLENDI AZUR PROVENCE HABITAT Grosse délivrée le : à : la SCP DRUJON D'ASTROS/BALDO & ASSOCIES Me Daniela TEIXEIRA
679c6f4d0075cc9f2eb1a7b6
28 janvier 2025
L'affaire oppose : PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [R] [X] né le 29 Mai 1958 à [Localité 5], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Lucie TEIXEIRA, avocat au barreau de BESANCON