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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre sociale
6785fdafe1c1941b1ee98151
13 janvier 2025
13 janvier 2025
FANNY [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Thomas FERHMIN, avocat au barreau de MONTPELLIER Le TREIZE JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ, Nous, Thomas LE MONNYER, magistrat chargé de la mise
Source officielle1ère Chambre A
603442e7f717ce33da0b823b
12 janvier 2017
12 janvier 2017
né le [Date naissance 1] 1948 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Valentin ESCALE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté de Me Thomas
Source officielle5e chambre civile
67f603ecebd72824438566fa
8 avril 2025
8 avril 2025
barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant INTIMEE : Mme [Y] [J] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Valentin ESCALE, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué par Me Thomas
Source officielle1re chambre sociale
635a21a3c549ea05a7cd2cb0
26 octobre 2022
26 octobre 2022
DEPARTAGE DE MONTPELLIER - N° RG 15/01074 APPELANTE : EURL LE KIOSQUE [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Maître Valentin ESCALE, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué par Maître Thomas
Source officielle2e chambre sociale
6260f8866d9e13277d6e3791
20 avril 2022
20 avril 2022
né le 15 Septembre 1981 à Montpellier (34000) de nationalité Française 19 rue du Grenache 34270 LE TRIADOU Représenté par Me Valentin ESCALE, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué par Me Thomas
Source officielle4e chambre civile
6350e4cc42150aadff23db06
19 octobre 2022
19 octobre 2022
numéro 2019/010889 du 17/07/2019 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) INTIME : Monsieur [Z] [P] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Thomas
Source officielle4e chambre civile
63b7ccf86b63637c907b7b7a
5 janvier 2023
5 janvier 2023
TRIBUNAL D'INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG 19-001083 APPELANT : Monsieur [R] [L] né le 16 Août 1971 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Thomas
Source officielle1re chambre sociale
653a06a1d0451e8318d0ea52
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Elisabeth BIGET, avocat au barreau de PARIS, substituée par Me Audrey IANNACCONE, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant INTIME : Monsieur [S] [B] [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par Me Thomas
Source officielle5e chambre Pole social
65a0f02e5bbe450008b2d021
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Portalis DBVH-V-B7H-IV5W YRD/DO POLE SOCIAL DU TJ DE NIMES 28 novembre 2022 RG :22/00757 [W] C/ MDPH DU GARD Grosse délivrée le 11 JANVIER 2024 à : - Me FERHMIN
Source officielle3e chambre sociale
64eedc5dbb2c32d969d35232
2 août 2023
2 août 2023
déférée à la Cour : Jugement du 01 FEVRIER 2016 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE MONTPELLIER N° RG21400257 APPELANT : Monsieur [W] [E] [Adresse 6] [Localité 3] Représentant : Me Thomas
Source officielleChambre commerciale
660cf25f7c1ccb0008628d3f
2 avril 2024
2 avril 2024
DUBOSQ ET FILS [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Valentin ESCALE, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué à l'audience par Me Thomas FERHMIN, avocat au barreau de Montpellier INTIMEE
Source officielle2e chambre sociale
65aa2849a34ad10008581b09
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Madame [H] [T] née le 28 Juillet 1987 à [Localité 7] (59) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Valentin ESCALE, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué par Me Thomas
Source officielle2e chambre sociale
65aa284da34ad10008581b0b
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Madame [E] [F] née le 17 Juillet 1962 à [Localité 7] (59) de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Valentin ESCALE, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué par Me Thomas
Source officielle2e chambre sociale
69047c1782c7820b7f253e8e
30 octobre 2025
30 octobre 2025
RENOV NAD [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Thomas FERHMIN, avocat au barreau de MONTPELLIER Ordonnance de clôture du 26 Mai 2025 COMPOSITION DE LA COUR :
Source officielleChambre 1-11 référés
6364baf6e405357f749ea837
24 octobre 2022
24 octobre 2022
demeurant [Adresse 2] représentée par Me Jean-philippe NOUIS de la SCP PIETRA & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Hugo CAPPADORO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Thomas
Source officielle1re chambre sociale
6363683937e31b7f74444988
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Me Michel PIERCHON, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur [M] [X] né le 11 Août 1983 à [Localité 7] de nationalité Algérienne [Adresse 6] [Localité 5] Représenté par Me Thomas
Source officielle1re chambre sociale
627ca8164781dc057dee7a7c
11 mai 2022
11 mai 2022
1] [Localité 3] Représentée par Me Isabelle BAILLIEU de la SCP JUDICIA AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : Monsieur [P] [F] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Thomas
Source officielle1ère chambre civile
69677705cdc6046d473ff611
13 janvier 2026
13 janvier 2026
L'EXECUTION DE [Localité 13] N° RG 24/01008 APPELANT : Monsieur [S] [H] né le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 14] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Thomas
Source officielleChambre commerciale
64364d4b29c3df04f589a51e
11 avril 2023
11 avril 2023
siège social [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Marie -Odile LAMOUREUX DE BELLY de la SELARL LEXIATEAM SOCIETE D'AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituée à l'audience par Me Thomas
Source officielle5ème chambre sociale PH
660cf2617c1ccb0008628d89
2 avril 2024
2 avril 2024
avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Floriane PETITJEAN de la SELAS FIDAL, avocat au barreau de BESANCON INTIMÉ : Monsieur [I] [B] [Adresse 5] [Localité 1] Représenté par Me Thomas
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