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339 résultats pour « Valérie Guedj »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Civile

6881bebf53f7f060d28c792b

Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

[W] [U], né le [Date naissance 23] 1933 à [Localité 42] (Algérie) et décédé le [Date décès 6] 2002 à [Localité 46] (Val de Marne) et de Mme [V] [P], née le [Date naissance 8] 1932 à [Localité 44] (37)

Source officielle

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CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

64ae4af8a1775905dba3bbe8

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

. : : N° RG 21/08020 - N° Portalis DBVX-V-B7F-N5RR S.A.S. [1] (AT : MME [E]), représentant : Me Valérie SCETBON GUEDJ de la SELEURL VALERIE SCETBON AVOCAT, avocat au barreau de PARIS C/ CPAM DU RHONE

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

65336aa6bb40ec8318f31bfb

Appel

11 octobre 2023

11 octobre 2023

Décision attaquée : Jugement du Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de BOULOGNE SUR MER en date du 30 Août 2013 dans l'affaire portant le n° RG APPELANTE Société [3] Représentée par Me Valérie

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

644a123e656d26d0f8b57dad

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

du 02/05/2017 N°14/312 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE D PROTECTION SOCIALE ORDONNANCE DU 25 Avril 2023 APPELANTE : SAS [3] [Adresse 4] représentanat :Me Valérie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3fbd3db21cbdd92c29

Appel

10 décembre 2015

10 décembre 2015

Affaires de Sécurité Sociale de PARIS RG no 11/00970 APPELANTE SAS OUTREAU TECHNOLOGIES 37 RUE DE LIEGE 75008 PARIS siret 44336874100015ni comparante, ni représentée ayant pour conseil Me Valérie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

5fd9b80e695925ade68b69d3

Appel

6 décembre 2019

6 décembre 2019

[E] en vertu d'un pouvoir général INTIMEE SAS CARREFOUR HYPERMARCHES [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Valérie SCETBON GUEDJ, avocat au barreau de PARIS, toque : P0346

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4bbd3db21cbdd92da3

Appel

21 janvier 2016

21 janvier 2016

rendu le 23 Mars 2015 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de MEAUX RG no 12-00304 APPELANTE SAS INDESIT COMPANY FRANCE 3 boulevard Georges Bidault CROISSY BEAUBOURG 77437 MARNE LA VALLEE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd40bd3db21cbdd92c3b

Appel

10 décembre 2015

10 décembre 2015

le 07 Décembre 2011 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de PARIS - RG no 10-04851 APPELANTE SA GUERLAIN 125 rue du Président Wilson - 92300 LEVALLOIS PERRET représentée par Me Valérie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4bbd3db21cbdd92da6

Appel

21 janvier 2016

21 janvier 2016

jugement rendu le 03 Avril 2012 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de RG no 11/ 01918 APPELANTE SAS LEHWOOD ETOILE 81, Boulevard Gouvion Saint Cyr 75017 PARIS représentée par Me Valérie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

603239d85011a77027839fa2

Appel

23 mars 2018

23 mars 2018

Cour : jugement rendu le 08 Septembre 2014 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de MEAUX RG n° 13-00150 APPELANTE SAS KUEHNE & NAGEL [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Valérie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

603690ad18dd933375dc97a0

Appel

24 septembre 2015

24 septembre 2015

APPELANTE CPAM [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Claude BURGEAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D0001 INTIMEE INSTITUT [1] [Adresse 3] [Adresse 3] représenté par Me Valérie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd52bd3db21cbdd92f09

Appel

18 février 2016

18 février 2016

: jugement rendu le 19 Mars 2015 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de BOBIGNY RG no 13-01191 APPELANTE SAS OCP REPARTITION 2 Rue Galien 93400 SAINT- OUEN représentée par Me Valérie

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

66fb911139036b39a0de8187

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[W] (membre de l'organisme) en vertu d'un pouvoir spécial INTIMEE S.A.S. [5] [Adresse 4] [Localité 3] représentée à l'audience par Me Thomas KATZ du cabinet substituant Me Valérie SCETBON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3fbd3db21cbdd92bf1

Appel

10 décembre 2015

10 décembre 2015

jugement rendu le 10 Mai 2012 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de EVRY-RG no 10/ 01125EV APPELANTE SAS CARREFOUR HYPERMARCHÉS 1, Rue Jean Mermoz-91000 EVRY représentée par Me Valérie

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

627ca6874781dc057dee7940

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

domiciliés en cette qualité audit siège M.P : Monsieur [W] [B] 575, Avenue Georges Washington 62401 BETHUNE Représentée et plaidant par Me Thomas KATZ, avocat au barreau de PARIS substituant Me Valérie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbabd3db21cbdd91171

Appel

20 février 2014

20 février 2014

place St Pierre BP 196 38211 VIENNE CEDEX représentée par Me Florence KATO, avocat au barreau de PARIS, toque : D1901 INTIMÉE SA AIR LIQUIDE 75 quai d'Orsay 75321 PARIS CEDEX 07 représentée par Me Valérie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6312f08bef56904f13d44e1d

Appel

2 septembre 2022

2 septembre 2022

rendu le 21 Juin 2018 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale d'EVRY RG n° 17/00706 APPELANTE Société CARREFOUR HYPERMARCHES [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Valérie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

661a20364cfa010008a2d84d

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

SAINT DENIS [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Florence KATO, avocat au barreau de PARIS, toque : D1901 INTIMEE SAS [4] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Valérie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd36bd3db21cbdd929df

Appel

5 novembre 2015

5 novembre 2015

rendu le 17 Octobre 2012 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de PARIS RG no 11/ 06089 APPELANTE SAS TFN PROPRETE ILE DE FRANCE 110 rue de l'Ourq 75019 PARIS représentée par Me Valérie

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

642fb5e6cece1704f574746e

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

APPELANTE : La [3], agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] représentée par Me Thomas KATZ substituant Me Valérie SCETBON GUEDJ de

Source officielle