prise en la personne de Me [P] [W], représentée par Me Victor THIERRY D'ARGENLIEU, avocat au barreau de PARIS, toque : E1719, ORDONNANCE DE RADIATION (n° / 2026 , 1 pages) Nous, François VARICHON

E000CJFD [3] ([2]) Prise en la personne de Me [T] [W], Es qualité de « Mandataire liquidateur » de la « SARL [1] » ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° 2/26 , 1 page) Nous, François VARICHON

LA TAILLE de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 - N° du dossier 20250321 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, François VARICHON

Me David BOUAZIZ, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU - N° du dossier 14182 Intimé : ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 911 code de procédure civile) (n° , 1 page) Nous, François VARICHON

ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, présidente de chambre, Madame Constance LACHEZE, conseillère, Monsieur François VARICHON

Portalis 35L7-V-B7K-CMYJ2 Décision déférée à la Cour : Jugement du 8 décembre 2025 - Tribunal de commerce d'EVRY - RG n° 2025P01313 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, François VARICHON

débattue le 10 juin 2025, en chambre du conseil, devant la cour, composée de: Madame Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, présidente de chambre, Madame Constance LACHEZE, conseillère, Monsieur François VARICHON

autorisation environnementale en lieu et place des déclarations, en application de l’article L. 171-7 du code de l’environnement ; - les deux installations d’élevage avicole situées sur le site du Valigon

TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 - N° du dossier 20240144 ORDONNANCE DE MÉDIATION DU MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° , 2 pages) Nous, François Varichon

procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 novembre 2024, en audience publique, devant la cour, composée de : Mme Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, présidente de chambre, Monsieur François VARICHON

COUR : L'affaire a été débattue le 7 octobre 2025, en audience publique, devant la cour, composée de : Madame Constance LACHEZE, conseillère, faisant fonction de présidente, Monsieur François VARICHON

représentée par Me Valérie DUTREUILH, avocate au barreau de PARIS, toque : C0479, ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° /2025 , 2 pages) Nous, François VARICHON

PARIS, toque : D1455 - LE PROCUREUR GENERAL - SERVICE FINANCIER ET COMMERCIAL ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° / 2025, 2 pages) Nous, François VARICHON

Portalis 35L7-V-B7K-CMY2I Décision déférée à la Cour : Jugement du 13 Janvier 2026 - Tribunal de commerce d'EVRY - RG n° 2025L02619 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, François VARICHON

le 9 décembre 2025, en audience publique, devant la cour, composée de : Madame Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, présidente de chambre, Madame Constance LACHEZE, conseillère, Monsieur François VARICHON

TERRACOOP [Adresse 4] [Localité 6] Représentant : Me Marion VARINOT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION S.A.S.

Représentée et assistée sur l'audience par Me Patrick VARINOT de l'Association VARINOT ANNICK ET PATRICK, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 72 COMPOSITION DE LA COUR : En application

IGITDCIMIT, représentée par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 - N° du dossier 20230638 ORDONNANCE DE JONCTION Nous, François VARICHON

avocat au barreau de PARIS, toque : D1679 - N° du dossier E000IQQB ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 906-2 du code de procédure civile) (Procédure à bref délai) (n° , 1 page) Nous, François VARICHON

Monsieur LE PROCUREUR GENERAL - SERVICE FINANCIER ET COMMERCIAL ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 906-2 du code de procédure civile) (Procédure à bref délai) (n° , 1 page) Nous, François VARICHON