AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2-4
69f2edcecdc6046d470d57e9
29 avril 2026
29 avril 2026
[F] [W] [O] [P] Représentant : Me Pascal ZECCHINI, avocat au barreau de TOULON Appelant M.
Source officielleChambre 2-4
69f2ed8ccdc6046d470d52c7
29 avril 2026
29 avril 2026
[Q] [R] [L] [E] Représentant : Me Pascal ZECCHINI, avocat au barreau de TOULON Appelant Mme [H] [C] ÉPOUSE [M] épouse [C] Représentant : Me Elodie GOZZO, avocat au barreau de TOULON Intimée
Source officielleChambre 2-4
68f9b8310a84a5e5f002188c
22 octobre 2025
22 octobre 2025
25/10021 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPDRE Mme [L] [S] épouse [V] Représentant : Me Fabrice GILETTA, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante Mme [Y] [P] Représentant : Me Pascal ZECCHINI
Source officielleCour d'Appel
6253ca3cbd3db21cbdd8a6bf
21 février 2008
21 février 2008
TOULON-LA FARLEDE, mandat de dépôt correctionnel du 7 février 2008, NON COMPARANT D140 à 142 MIS EN EXAMEN DES CHEFS DE : vols, vols en réunion, recel de vols Ayant pour avocat : Me ZECCHINI
Source officielleChambre 1-2
5fd97d3a3537386bb877d63a
23 janvier 2020
23 janvier 2020
RG 19/03596 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BD4GM [P] [N] C/ Compagnie d'assurances BPCE ASSURANCES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascal ZECCHINI
Source officielleChambre 1-9
64a7af673bcaf505db696340
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Portalis DBVB-V-B7G-BKQDX CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE C/ [U] [H] [C] [J] épouse [H] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Grégory KERKERIAN Me Pascale ZECCHINI
Source officielleChambre 1-4
6780c0161c81fecf5743d92f
9 janvier 2025
9 janvier 2025
10183 N° Portalis DBVB-V-B7E-BGNUE [K] [Z] [T] [O] épouse [Z] C/ Compagnie d'assurance PACIFICA Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Pascal ZECCHINI
Source officielleChambre civile TGI
672cae59667d5ab2e9576b11
17 octobre 2024
17 octobre 2024
contentieux de la protection de [Localité 6], décision attaquée en date du 05 Septembre 2023, enregistrée sous le n° 11-23-0182 Madame [V] [Y] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Loriane ZEINI
Source officielleChambre civile TGI
642d1505cb8fa004f57da427
4 avril 2023
4 avril 2023
[Adresse 5], , GIBRALTAR Représentant : Me Loriane ZEINI, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANT S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cb02bd3db21cbdd8ca7f
11 septembre 2008
11 septembre 2008
. - BRITSCH-SIRI F., avocats au barreau de TOULON, substituée par Maître Pascal ZECCHINI, avocat au barreau de TOULON *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 Juin
Source officielleChambre civile TGI
627b562f76c5d9057df80304
3 mai 2022
3 mai 2022
du 03/05/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Saint-Denis) APPELANT Société MUTUELLE DES TRANSPORTS ASSURANCES NCES (MTA) [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Loriane ZEINI
Source officielleChambre 1-6
63b7cc816b63637c907b78a8
5 janvier 2023
5 janvier 2023
AIG EUROPE Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Pascal ZECCHINI -SELARL JURISBELAIR Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21717_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Bentolila, président-assesseur, - et les observations de Me Zehimi, représentant M. B également présent à l'audience Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre 1-9
64a7af663bcaf505db696332
6 juillet 2023
6 juillet 2023
représentant légal, domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 10] représentée et assistée par Me Joël WOLFS de la SELARL LRJ AVOCATS, avocat au barreau de TARASCON, substitué par Me Pascal ZECCHINI
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02495_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
B représenté par la SELARL d'avocats Alcya Conseil, agissant par Me Zeltini, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 27 mai 2020 du tribunal administratif de Marseille ; 2°) de prononcer la
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f16
14 janvier 2015
14 janvier 2015
SAINT DENIS en date du 25 FÉVRIER 2014 rg no 13/ 00045 suivant déclaration d'appel en date du 16 AVRIL 2014 APPELANT : Monsieur Frédéric X... ... 97460 Saint Paul Représentant : Me Loriane ZEINI
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938fe
17 janvier 2017
17 janvier 2017
de la SCP BELOT-CREGUT-HAMEROUX ET ASSOCIES, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMEE : SCI 3A 8 rue Victor Hugo 97460 SAINT PIERRE Représentant : Me Loriane ZEINI
Source officielleChambre 1-6
6364baa3e405357f749ea735
27 octobre 2022
27 octobre 2022
IMMEUBLE LES PRIMEROSES C/O BILLON SYCOLOGE ERCICE LA SAS BILLON SYCOLOGE Compagnie d'assurance SWISSLIFE Etablissement CPAM DU VAR Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Pascal ZECCHINI
Source officielleChambre 4-4
642fb58ccece1704f57473bb
6 avril 2023
6 avril 2023
MAX PPP C/ [X] [K] Copie exécutoire délivrée le : 06/04/2023 à : - Me Olivier ROMANI, avocat au barreau de NICE - Me Pascal ZECCHINI, avocat au barreau
Source officielleChambre 2-4
6866151f11adae0daca532b5
2 juillet 2025
2 juillet 2025
DBVB-V-B7I-BM3AT [J] [L] C/ [W] [LF] [S] [LF] [I] [NX] épouse [MK] [C] [M] [A] [ZI] S.A. [18] S.A. [25] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascal ZECCHINI
Source officiellePage 1 sur 2
Zecchini, Nicolas, Bernard, Gilbert, Gérard
25/11/2025
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ZECCHINI, Katy, Angèle, Andrée
23/10/2025
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HOLDING ZECCHINI
21/08/2025
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SCEA VIGNOBLES ZECCHINI
Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde — Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde. Représentant des créanciers : SELARL EKIP’, Me christophe MANDON, 2 rue de Caudéran, BP 20709, 33007 Bordeaux Cedex. Les déclarations de créances sont à déposer dans les 2 mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire. N° RG : 24/00086
14/02/2025
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SCEA VIGNOBLES ZECCHINI
Autre jugement d'ouverture — jugement ouvrant la procédure de réglement amiable avec suspension des poursuites pour un délai de quatre mois. CONCILIATEUR DÉSIGNÉ : SELARL EKIP’ MANDON Christophe, 2 rue Caudérant, BP 20709, 33007 BORDEAUX CEDEX. N° RG : 24/00051
22/11/2024
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