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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_24TL01094_20260416
16 avril 2026
Il a bénéficié, à ce titre, d’une prise en charge en kinésithérapie et physiothérapie, d’un suivi orthopédique, gastroentérologique et infirmier, de consultations psychiatriques et psychologiques, d’un
3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01651_20250612
12 juin 2025
est constant que la fille des requérants bénéficie en France d'un suivi pluridisciplinaire consistant, notamment, dans des injections de toxine botulinique et dans une rééducation pédiatrique de kinésithérapie
Cour d'Appel
6253c918bd3db21cbdd87367
10 janvier 2005
Ces tentatives de débauchage d'un employé de la SA PHYSIOTHÉRAPIE GÉNÉRALE FRANCE et du président de la société GENERAL PHYSIOTHERAPY confirment la réalité d'un comportement déloyal de Y... Y...
Chambre civile
654c8810e0f87d83181d6d35
31 octobre 2023
* Kinésithérapie, physiothérapie-massage 3 fois par semaine à domicile. * Consultation médicale une fois par mois.
AOK BADEN-WÜRTTEMBERGc/Madame frédérique Y
6253cd09bd3db21cbdd9216e
16 mars 2015
Il s'avère en effet que le remboursement réclamé par la caisse de sécurité sociale AOK BADEN-WÛRTTEMBERG concerne, des frais de transport en ambulance et des frais de physiothérapie exposés du 8 octobre
Chambre 4-8b
65b9f2138452800008b2b422
25 janvier 2024
Il réfute l'idée qu'il présente un état antérieur à l'origine de ses douleurs en faisant valoir que les séances de kinésithérapie prescrites en 2017 concernaient une lombosciatique de la jambe gauche,
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
6a192d94cdc6046d4754b68a
28 mai 2026
médecin prescripteur avait mentionné ' physiothérapie, récupération des amplitudes articulaires' et l'intimé a rajouté manuscritement à la prescription initiale : ' en piscine' - M.
Pôle 6 - Chambre 12
67820934fa7a008e5409f3f8
10 janvier 2025
Physiothérapie, ultrason. Mobilisation. Renforcement musculaire deltoïde. Travail de recentrage de l'épaule. Massage transverse profond biceps. Massage cicatriciel dès cicatrisation.
5e chambre Pole social
65321ae89e4ea48318f5ad79
19 octobre 2023
et à l'amélioration de la pratique de la masso-kinésithérapie.' ; ces dispositions ont donc pour objet de régir le suivi de l'activité des masseurs kinésithérapeutes et non les modalités d'exercice du
4ème chambre
DCA_23NT00113_20230915
15 septembre 2023
Il bénéficie de prises en charge sur quatre jours par semaine au centre de soins de suite et réadaptation pédiatrique " Le Manoir d'Aprigny " à Bayeux avec de la kinésithérapie, de l'ergothérapie, de la
DCA_23NT00114_20230915
9ème Ch Sécurité Sociale
69732d67cdc6046d476525c0
21 janvier 2026
du patient, afin d'établir un diagnostic kinésithérapique et de choisir les actes et les techniques les plus appropriés.
1ère Chambre
6711faca7603bf88a188482d
17 octobre 2024
Il souligne que dans son courrier du 24 février 2016 adressé au médecin traitant, le Dr [S] avait prescrit des séances de kinésithérapie et confié M.
3ème Chambre
DCA_23NT00482_20240223
23 février 2024
Dans les suites de l'intervention, elle a présenté une capsulite rétractile, traitée par des médicaments ainsi que par de la kinésithérapie.
Chambre Sociale
67947fc78ab253a8400fb19b
24 janvier 2025
séquelles de l'accident du travail responsable d'un traumatisme lombaire survenant sur un état antérieur important, une contusion du genou gauche et de l'épaule gauche traitée médicalement avec physiothérapie
Chambre pôle social
6711fafc7603bf88a1884bc3
15 octobre 2024
Les séances de kinésithérapie de l'épaule sont poursuivis mais sans effet. Le 24/02/2021, nous sollicitons un 2ème avis car il n'y a aucune amélioration de la mobilité de l'épaule droite.
6ème Chambre
DCA_21PA04803_20220920
20 septembre 2022
est le baclofène, est disponible en Algérie, un extrait du site du Centre Hospitalier Universitaire (CHU) Mustapha à Alger, démontrant la disponibilité de soins de rééducation fonctionnelle par physiothérapie
5ème Chambre
62c67c8aca9bf26379030949
6 juillet 2022
Au titre de frais restés à charge, Mme [J] a sollicité et obtenu du tribunal la fixation d'une somme de 2 581,94 euros représentant le coût de séances de kinésithérapie, d'acupuncture et de mésothérapie
Chambre sociale
6961250fcdc6046d47c261e2
8 janvier 2026
- Mme [C] : La caisse fait grief aux premiers juges d'avoir minoré l'indu alors que l'ordonnance du 2 août 2016 prévoyait une "20 séances par kinésithérapie DE d'une hémiparésie gauche" et que
6358cdd9c40aa805a7864d34
25 octobre 2022
[C] [G] fait valoir qu'un certain nombre de frais médicaux sont restés à sa charge, à savoir notamment, les séances de kinésithérapie, les consultations médicales et les frais pharmaceutiques pour une
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