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27 résultats pour « kinésithérapie et physiothérapie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère chambre

DCA_24TL01094_20260416

Admin. Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Il a bénéficié, à ce titre, d’une prise en charge en kinésithérapie et physiothérapie, d’un suivi orthopédique, gastroentérologique et infirmier, de consultations psychiatriques et psychologiques, d’un

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23NC01651_20250612

Admin. Appel

12 juin 2025

12 juin 2025

est constant que la fille des requérants bénéficie en France d'un suivi pluridisciplinaire consistant, notamment, dans des injections de toxine botulinique et dans une rééducation pédiatrique de kinésithérapie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c918bd3db21cbdd87367

Appel

10 janvier 2005

10 janvier 2005

Ces tentatives de débauchage d'un employé de la SA PHYSIOTHÉRAPIE GÉNÉRALE FRANCE et du président de la société GENERAL PHYSIOTHERAPY confirment la réalité d'un comportement déloyal de Y... Y...

Source officielle
CA

Chambre civile

654c8810e0f87d83181d6d35

Appel

31 octobre 2023

31 octobre 2023

* Kinésithérapie, physiothérapie-massage 3 fois par semaine à domicile. * Consultation médicale une fois par mois.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

AOK BADEN-WÜRTTEMBERGc/Madame frédérique Y

6253cd09bd3db21cbdd9216e

Appel

16 mars 2015

16 mars 2015

Il s'avère en effet que le remboursement réclamé par la caisse de sécurité sociale AOK BADEN-WÛRTTEMBERG concerne, des frais de transport en ambulance et des frais de physiothérapie exposés du 8 octobre

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

65b9f2138452800008b2b422

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Il réfute l'idée qu'il présente un état antérieur à l'origine de ses douleurs en faisant valoir que les séances de kinésithérapie prescrites en 2017 concernaient une lombosciatique de la jambe gauche,

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6a192d94cdc6046d4754b68a

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

médecin prescripteur avait mentionné ' physiothérapie, récupération des amplitudes articulaires' et l'intimé a rajouté manuscritement à la prescription initiale : ' en piscine' - M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

67820934fa7a008e5409f3f8

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Physiothérapie, ultrason. Mobilisation. Renforcement musculaire deltoïde. Travail de recentrage de l'épaule. Massage transverse profond biceps. Massage cicatriciel dès cicatrisation.

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

65321ae89e4ea48318f5ad79

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

et à l'amélioration de la pratique de la masso-kinésithérapie.' ; ces dispositions ont donc pour objet de régir le suivi de l'activité des masseurs kinésithérapeutes et non les modalités d'exercice du

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23NT00113_20230915

Admin. Appel

15 septembre 2023

15 septembre 2023

Il bénéficie de prises en charge sur quatre jours par semaine au centre de soins de suite et réadaptation pédiatrique " Le Manoir d'Aprigny " à Bayeux avec de la kinésithérapie, de l'ergothérapie, de la

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23NT00114_20230915

Admin. Appel

15 septembre 2023

15 septembre 2023

Il bénéficie de prises en charge sur quatre jours par semaine au centre de soins de suite et réadaptation pédiatrique " Le Manoir d'Aprigny " à Bayeux avec de la kinésithérapie, de l'ergothérapie, de la

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69732d67cdc6046d476525c0

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

du patient, afin d'établir un diagnostic kinésithérapique et de choisir les actes et les techniques les plus appropriés.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6711faca7603bf88a188482d

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Il souligne que dans son courrier du 24 février 2016 adressé au médecin traitant, le Dr [S] avait prescrit des séances de kinésithérapie et confié M.

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CAA

3ème Chambre

DCA_23NT00482_20240223

Admin. Appel

23 février 2024

23 février 2024

Dans les suites de l'intervention, elle a présenté une capsulite rétractile, traitée par des médicaments ainsi que par de la kinésithérapie.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67947fc78ab253a8400fb19b

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

séquelles de l'accident du travail responsable d'un traumatisme lombaire survenant sur un état antérieur important, une contusion du genou gauche et de l'épaule gauche traitée médicalement avec physiothérapie

Source officielle
CA

Chambre pôle social

6711fafc7603bf88a1884bc3

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Les séances de kinésithérapie de l'épaule sont poursuivis mais sans effet. Le 24/02/2021, nous sollicitons un 2ème avis car il n'y a aucune amélioration de la mobilité de l'épaule droite.

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_21PA04803_20220920

Admin. Appel

20 septembre 2022

20 septembre 2022

est le baclofène, est disponible en Algérie, un extrait du site du Centre Hospitalier Universitaire (CHU) Mustapha à Alger, démontrant la disponibilité de soins de rééducation fonctionnelle par physiothérapie

Source officielle
CA

5ème Chambre

62c67c8aca9bf26379030949

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Au titre de frais restés à charge, Mme [J] a sollicité et obtenu du tribunal la fixation d'une somme de 2 581,94 euros représentant le coût de séances de kinésithérapie, d'acupuncture et de mésothérapie

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CA

Chambre sociale

6961250fcdc6046d47c261e2

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

- Mme [C] : La caisse fait grief aux premiers juges d'avoir minoré l'indu alors que l'ordonnance du 2 août 2016 prévoyait une "20 séances par kinésithérapie DE d'une hémiparésie gauche" et que

Source officielle
CA

1ère Chambre

6358cdd9c40aa805a7864d34

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

[C] [G] fait valoir qu'un certain nombre de frais médicaux sont restés à sa charge, à savoir notamment, les séances de kinésithérapie, les consultations médicales et les frais pharmaceutiques pour une

Source officielle

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