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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00519_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_22LY01207_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
G un mémoire en défense enregistré le 5 mai 2022 le centre hospitalier de Paray-le-Monial, représenté G le cabinet d'avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation Le Prado - Gilbert, déclare ne pas
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_22LY02405_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 24 août 2022, les hospices civils de Lyon, représentés par la SARL Le Prado - Gilbert, concluent : 1°) au rejet de la requête ; 2°) à la mise à la charge de
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_22LY02607_20230810
10 août 2023
10 août 2023
C, représentés par le cabinet Le Prado - Gilbert, concluent au rejet de la requête et, en tout état de cause, à la mise hors de cause du docteur C.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA05997_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
B..., représenté par Me Calvo Prado, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler l’arrêté du 29 avril 2025 par lequel le préfet de police a refusé de lui délivrer un titre de
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT00859_20220930
30 septembre 2022
30 septembre 2022
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03803_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Par un mémoire, enregistré le 12 octobre 2021, les hospices civils de Lyon, représentés par Me Le Prado, concluent au rejet de la requête.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03464_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Par un mémoire en défense enregistré le 30 juillet 2021, le groupement hospitalier Portes de Provence, représenté par Me Le Prado, conclut au rejet de la requête.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT00025_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 21 avril 2023, le centre hospitalier universitaire de Rennes, représenté par Me Le Prado, conclut au rejet de la requête.
Source officielleJuge des référés
DCA_26TL00358_20260420
20 avril 2026
20 avril 2026
Par un mémoire enregistré le 20 mars 2026, le centre hospitalier universitaire de Toulouse, représenté par la société Le Prado et Gilbert, avocats au Conseil d’Etat et à la Cour de cassation, conclut au
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00824_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des impôts ; - le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01355_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 10 mai 2022, le 9 juin 2022 et le 2 février 2023, l'AP-HM et la SHAM devenue Société Relyens mutual insurance, représentées par Me Le Prado
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02213_20241004
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 7 février 2024, l'AP-HM et la société Relyens, représentées par la SARL Le Prado-Gilbert, demandent à la cour de rejeter la demande de Mme B.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03626_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 31 mars 2022, le centre hospitalier de Calvi-Balagne, représenté par Me Le Prado, conclut au rejet de la requête.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA00726_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Procédure devant la cour : Par une requête sommaire et un mémoire complémentaire, enregistrés les 15 avril 2024 et 7 juin 2024, le CHU de Lille, représenté par la SARL Le Prado-Gilbert, demande à la
Source officielleJuge des référés
ORCA_20VE01193_20241217
17 décembre 2024
17 décembre 2024
Par des mémoires en défense enregistrés les 6 octobre et 22 novembre 2022, et le 23 mai 2023, le centre hospitalier de Gonesse, représenté par Me Le Prado, avocat au Conseil d'Etat et à la cour de cassation
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02290_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 24 mai 2022, le centre hospitalier régional universitaire de Lille, représenté par la société d'avocats Le Prado - Gilbert, conclut au rejet de la requête.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE00723_20241212
12 décembre 2024
12 décembre 2024
Vu les autres pièces du dossier. La clôture de l'instruction a été fixée au 27 mai 2024.
Source officielle1ère chambre
DCA_18TL05380_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX02589_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePage 16 sur 72