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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02409_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
C E qui a entendu lever le secret médical, a été victime d'un accident de la voie publique ayant causé différentes blessures aux membres supérieurs du côté droit, notamment une paralysie du plexus brachial
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02621_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
l'exposerait à des représailles par des membres de ce réseau auquel elle aurait échappé, alors que les violences qu'elle invoque ne se rapportent pas à de telles représailles, mais à des coups et blessures
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00830_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
Les services de police ont constaté des blessures légères sur la main droite et la détérioration du téléphone. M.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_21NC02839_20220531
31 mai 2022
31 mai 2022
médical établi le même jour que sa plainte déposée le 10 septembre 2017, celui-ci ne fait que relater ses déclarations et constater un état de stress et d'angoisse important, et indique que " ces blessures
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC01440_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
pas vouloir quitter la France car sa vie serait menacée en Algérie, qu'il n'apportait aucun élément probant prouvant la véracité de ses propos et que s'il affirmait souffrir de différents maux et blessures
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA04932_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
requérant avait été condamné à quatre reprises, alors qu'il était majeur, pour des faits de vol, le 6 mai 2010, d'usage illicite de stupéfiant, les 18 février et 8 juin 2015, et pour des faits de blessures
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL00716_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
D serait recherché par les autorités congolaises en raison de son militantisme, ne suffisent pas, alors même que l'intéressé présente des cicatrices et blessures compatibles avec son discours, à établir
Source officielleJuge des référés
ORCA_23VE00925_20241008
8 octobre 2024
8 octobre 2024
S'il produit à ce titre une représentation du quartier général de ce candidat, deux photos des blessures, un certificat médical en date du 21 mai 2022 attestant d'une cicatrice sur sa lèvre inférieure
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX01845_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
produisent un procès-verbal d'audition du 19 juillet 2024 concernant une agression subie par Mme C E le 5 juillet 2024 ainsi qu'une attestation d'un docteur du 15 juillet 2024 faisant état de ses blessures
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX01846_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
produisent un procès-verbal d'audition du 19 juillet 2024 concernant une agression subie par Mme C E le 5 juillet 2024 ainsi qu'une attestation d'un docteur du 15 juillet 2024 faisant état de ses blessures
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00167_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
C est imputable aux séquelles de l'accident dont il a été victime le 17 avril 2018 ; 3°) déterminer la date de consolidation des blessures ; 4°) dire si l'état de M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE01455_20250901
1 septembre 2025
1 septembre 2025
Il allègue notamment que son épouse aurait été amputée d'une jambe à la suite d'une blessure qui lui aurait été infligée dans le cadre de représailles perpétrées par son clan familial et des membres de
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03755_20220530
30 mai 2022
30 mai 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SASU « Côte Bleue Plongée » a demandé au tribunal administratif de Marseille d’annuler l’arrêté du 8 juin 2018 par lequel le préfet
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_19LY03615_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure La SARL Bleu citron immobilier a demandé au tribunal administratif de Grenoble de prononcer la décharge du rappel de taxe sur la valeur
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03035_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
Il a subi, à raison de ces blessures, des interventions chirurgicales en février et novembre 2017 et en septembre 2018.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA00929_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Il résulte de ce qui précède que la requête de l'EURL Au Portail Bleu est manifestement dépourvue de fondement.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01368_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Degand, rapporteur public, et les observations de Me Gelas, représentant la société Parc éolien de la Vallée Bleue.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA00304_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société civile immobilière (SCI) Les Flots Bleus et M.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA02129_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
La société Piton Bleu Energie a développé un projet visant à l'implantation d'une centrale photovoltaïque d'une puissance de 88 kWc.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA00788_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
pas la raison pour laquelle il a considéré les dispositions de l'article 3-1 du règlement du plan local d'urbanisme (PLU) portant dispositions applicables à toutes les composantes de la trame verte et bleue
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