CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_23TL02212_20240926
26 septembre 2024
Lafon, - les conclusions de Mme Restino, rapporteure publique, - et les observations de Me Adde-Soubra pour M. B. Une note en délibéré, présentée pour M.
DCA_23TL02692_20250327
27 mars 2025
Lafon, - et les observations de Me Ruffel pour Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_23TL02825_20250918
18 septembre 2025
Lafon, - et les conclusions de Mme Fougères, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_23TL02969_20250410
10 avril 2025
Lafon, - et les conclusions de Mme Restino, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_23TL00702_20241226
26 décembre 2024
Lafon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_23TL00979_20241212
12 décembre 2024
Lafon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_24TL01119_20241226
Lafon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Par un arrêté du 11 mars 2024, le préfet du Var a fait obligation à M.
DCA_22TL21816_20240523
23 mai 2024
Lafon, - les conclusions de M. Clen, rapporteur public, - et les observations de Me Heymans pour le département de la Haute-Garonne. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_22TL21172_20240208
8 février 2024
Lafon, - et les conclusions de M. Clen, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Par un arrêté du 31 mai 2013, le préfet de Vaucluse a attribué à M.
Cour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL20783_20230928
28 septembre 2023
Nicolas Lafon, président-assesseur, pour statuer par ordonnance sur les requêtes d'appel en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
ORCA_22TL20785_20230928
Juge des référés
ORCA_25TL00686_20250515
15 mai 2025
ORCA_25TL02328_20260410
10 avril 2026
Nicolas Lafon, président-assesseur, pour statuer par ordonnance sur les requêtes d’appel en application de l’article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
cour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL00826_20240507
7 mai 2024
ORCA_22TL21795_20231207
7 décembre 2023
ORCA_21TL03729_20230511
11 mai 2023
DCA_21TL21858_20230706
6 juillet 2023
Lafon, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_24TL00052_20251002
2 octobre 2025
Lafon, - et les conclusions de Mme Fougères, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_24TL00070_20251002
Lafon a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_23TL01223_20250123
23 janvier 2025
Lafon, - les conclusions de Mme Restino, rapporteure publique, - et les observations de Me Santin, substituant Me Rosier, pour la commune de Montpellier. Considérant ce qui suit : 1.
Page 3 sur 68