Smail, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 14 décembre 1998, qui, pour vol, violences avec préméditation, menaces de mort, trouble à la tranquillité d'autrui par des

V... aurait volontairement poussé M. R..., la cour d'appel n'a suffisamment caractérisé ni l'élément matériel ni l'élément intentionnel des violences volontaires" ; Attendu que, pour retenir M.

ans, pour des faits de violences volontaires sans incapacité, ne l'a manifestement pas dissuadé de se trouver impliqué dans les faits considérés ; - de mettre fin au trouble exceptionnel et persistant

ans, pour des faits de violences volontaires sans incapacité, ne l'a manifestement pas dissuadé de se trouver impliqué dans les faits considérés ; - de mettre fin au trouble exceptionnel et persistant

de coups ou violences volontaires ; Vu le mémoire produit ; b Sur le premier moyen de cassation pris de la violation des articles 60 et 309 alinéa 2-6° du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale

de l'homme, préliminaire, 427, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Nassib X... de violences volontaires par conjoint ayant entraîné une ITT inférieure ou

Sylvain, contre l'arrêt de la cour d'appel de NOUMEA, chambre correctionnelle, en date du 31 octobre 2006, qui, pour entrave à la circulation en récidive, l'a condamné à trois mois d'emprisonnement

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 22 août 2001, qui l'a condamné, pour contravention de violence, à 3 000 francs d'amende ; Vu le mémoire produit

(arrêt page 6) ; qu'Alain X... s'est donc abstenu volontairement et en pleine connaissance de cause d'intervenir pour empêcher les violences commises sur Isabelle Z..., lesquelles ont entraîné son décès

présente en outre trace de deux coups, l'un porté au visage, ce qui a entraîné une déviation de la cloison nasale de Ludovic A..., et l'autre du côté gauche du cou, ce qui a occasionné un écrasement de

Sébastien, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 23 septembre 1993, qui, pour coups ou violences volontaires ayant entraîné une incapacité totale de travail pendant

David X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 7e chambre, en date du 6 juin 2017, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à deux ans d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve

Gérard, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 10 mai 2006, qui, pour contravention de violences, l'a condamné à 250 euros d'amende, et a prononcé sur les intérêts

Francis, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 29 novembre 1999, qui, pour délit de violences, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé

Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, chambre correctionnelle, en date du 7 février 1990, qui, pour coups ou violences volontaires ayant entraîné une incapacité de plus de 8 jours et détérioration

l'arrêt attaqué a renvoyé Kamel X...devant la cour d'assises du chef de violences volontaires ayant entraîné la mort sans intention de la donner ; " aux motifs que l'instruction n'a pas permis de déterminer

Examen des moyens Sur les deuxième, quatrième moyens et le troisième moyen, pris en ses deux premières branches 5.

ait commis des violences volontaires à l'encontre de la victime et que la chambre de l'instruction, qui a constaté que la victime, Stéphane D... avait été atteint par un coup de feu tiré, non par l'auteur

Béchir, prévenu et partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 7ème chambre, en date du 15 mars 1999, qui, pour violences aggravées, a condamné les deux premiers à un an d'emprisonnement

/ AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf mars mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant