40, 385, 591 à 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que la cour d'appel a rejeté l'exception de nullité relative à la méconnaissance du principe d'égalité des armes ; "aux motifs que l'on cherche

de convaincre l'enfant de rester à l'hôpital, que le même médecin a provisoirement convaincu la mère de l'enfant de la laisser à l'hôpital, que Mme X..., mère de l'enfant, se reprenant, est venue chercher

lieux d'extraction; que ce même avis précise que le volume extrait illégalement ne peut être estimé, en raison de l'exploitation antérieure; que la convention suscitée par la mairie démontre qu'elle a cherché

en cote D 48, qui relate avoir appris des dirigeants des Intermarchés que les réceptionnaires signaient bien le bon de livraison, mais qu'ensuite Pierre Z... conservait les deux exemplaires, allait chercher

l'ampleur et à l'étendue des engagements y afférents, affectait directement le sort commercial et financier de la société Colorbat ; qu'en outre, malgré les tentatives de Bernard Y... et l'aide qu'a cherché

Hervé Z... conteste avoir été victime d'une telle agression et qu'aucun élément de fait ne vient corroborer ce qui reste une pure hypothèse du père du prévenu, dont il convient de rappeler qu'il a cherché

ailleurs, les conversations téléphoniques enregistrées entre Hamid B... et Salah Z... témoignent de ce que ceux-ci étaient en "relation d'affaires" et confortent les dires selon lesquels Salah Z... avait cherché

urbanisme de la mairie d'Hyères s'est rendu sur un terrain appartenant à Bernard X... où il a constaté que le permis de construire délivré le 15 décembre 1986 pour un projet de construction de box à chevaux

lui ; que la culpabilité de Claude X... résulte du fait qu'il n'a pas répondu à une demande d'explications sur l'absence de justificatifs qui lui avait été adressée le 12 décembre 1994 par le cabinet Chevry

qu'elles ont fait, peu rassurées et se demandant même si elles avaient vraiment à faire à deux inspecteurs ; elles se sont alors retrouvées dans une pièces avec ces deux messieurs ; l'un d'eux est allé chercher

pour un coût inférieur des 2/3 au seul salaire brut que percevait l intéressé ; que, dès lors, en relevant, au soutien de sa décision, que la société Paris Ouest immobilier ne démontrait pas avoir cherché

renonciation à un droit ou une action ne se présume pas et ne peut résulter que d'actes manifestant une intention non équivoque de renoncer ; qu'en se bornant à constater que la société Furness avait cherché

mettre nue ; que le psychothérapeute a dès lors bien conscience qu'il agit dans un cadre qui ne se situe pas dans son activité professionnelle ; que dans la soirée, il avoue lui-même avoir paniqué et a cherché

qu'il peut simplement être affirmé qu'il a cru pouvoir tirer profit a posteriori, et sur un plan social et de procédure collective, de la carence de Jean-Michel X... à fournir cette pièce ; que l'on cherche

octobre 1990, dont un extrait est produit aux débats, rappelant effectivement qu'il ne s'agit pas d'interdire l'agrainage du gibier d'eau, mais de veiller à ce que celui-ci ne soit pas tiré lorsqu'il cherche

. ; que Cédric Y..., dans ses différentes versions a confirmé que Fabrice X... était resté avec la victime lorsqu'il était allé chercher du sucre indiquant dans une de ses versions données en garde à vue

; que l'erratum qui aurait été adressé aux différents magasins le 16 novembre 1999 pour affichage, ne saurait là encore exonérer Jacques X... de sa responsabilité, la publicité préalable ayant déjà cherché

été privée d'un élément important de son fonds de commerce à la suite d'une cession de droits de fabrication et que, dès lors, c'est en augmentant artificiellement l'actif net de la société qu'il a cherché

commencement de preuve ; qu'enfin, l'attitude d'Incarnation De Y... et de son entourage est dans cette affaire décrite par le témoin assisté en des termes sévères que le juge d'instruction n'a pas cherché

déféré et de déclarer Hervé X... coupable d'avoir procédé à des attouchements de nature sexuelle sur Michaël Y... en surprenant son consentement ; il n'est pas établi en revanche que le prévenu ait cherché