Fabrice, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 10ème chambre, en date du 1er février 2001, qui les a condamnés, le premier, pour violences aggravées, à 8 mois d'emprisonnement avec sursis, le

Frédéric, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 30 juin 1993, qui l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et 5 000 francs d'amende pour coups ou violences

Mohamed, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 13 novembre 2000, qui, pour violences et dégradations aggravées, l'a condamné, avec maintien en détention, à

José, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, du 4 novembre 1994, qui, pour contravention de violences volontaires, l'a condamné à une amende de 2 000 francs et a prononcé sur

Mireille, contre l'arrêt de la cour d'assises du GERS, en date du 16 avril 1993, qui, pour homicide volontaire, l'a condamnée à 15 ans de réclusion criminelle, ainsi que contre l'arrêt du même jour qui

; "question n 12 : "l'accusé X... est-il coupable d'avoir à Z. département du Maine-et-Loire, en tout cas sur le territoire national, de novembre 1989 octobre 1992, depuis moins de trois ans, volontairement

Nadine, partie civile contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DOUAI en date du 1er février 1995 qui, dans la procédure suivie contre Gilbert A... des chefs de violences et extorsion

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa première branche Enoncé du moyen 3.

Françoise épouse A..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 21 mars 1995, qui, dans la procédure suivie contre le premier pour violences volontaires,

Examen des moyens Sur les deuxième et troisième moyens 7. Ils ne sont pas de nature à permettre l'admission du pourvoi au sens de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale.

, violences aggravées et escroqueries, à 15 ans de réclusion criminelle, les deuxième et troisième, pour vols en bande organisée, avec violences sur autrui et avec arme, vols aggravés, vols, tentative

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-sept juin deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

sur les armes, tentative d'extorsion de fonds, délit et contraventions de violences volontaires, l'a condamné à 6 ans d'emprisonnement pour les délits et 1 mois d'emprisonnement pour les contraventions

contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBÉRY, chambre correctionnelle, en date du 26 mai 2016, qui, pour violences aggravées, l'a condamnée à trois ans d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve

Gérard, contre l'arrêt de la cour d'assises du RHONE du 31 mars 1995,qui, après sa condamnation sur l'action publique pour coups mortels aggravés, a prononcé sur les intérêts civils; Vu les mémoires

Daniel X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 6 février 2017, qui, pour violences aggravées, l'a condamné au retrait du permis de chasser avec interdiction

; "alors que les questions complexes sont prohibées; que l'incrimination d'homicide volontaire mérite d'être dans tous les cas décomposée en 3 questions relatives, la première aux violences volontaires

B... et C... du chef de violences volontaires et de complicité de violences volontaires, falsification d'indices et faux témoignages ; "aux motifs que la Cour était composée lors des débats, du délibéré

Gérard, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 22 février 1990, qui, pour coups ou violences volontaires avec arme, l'a condamné à huit mois d'emprisonnement

François, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 11 septembre 2000, qui, pour violences avec arme, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement dont 2 ans avec sursis