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9 318 résultats pour « Blessy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613726a2cd580146774273ff

Cassation

17 janvier 2006

17 janvier 2006

Manuel est devenu grièvement blessé. Nature et qualification légale de la ou des infractions et disposition statutaire ou code applicable.

Source officielle
CC

cr

6137262fcd5801467742398e

Cassation

26 juin 2002

26 juin 2002

qu'en l'absence d'une telle constatation, l'arrêt n'est pas légalement justifié ; "alors, d'autre part, que seules les violences de nature à troubler le comportement de la victime au point qu'elle se blesse

Source officielle
CC

cr

61372632cd58014677423b51

Cassation

12 décembre 2001

12 décembre 2001

adoption de motifs dans ses dispositions touchant à l'action civile ; (arrêt p 4 et 5) ; "1 ) alors, d'une part, que la familiarité déplacée d'un propos ou d'un geste, fût t'elle de nature à blesser

Source officielle
CC

cr

6137254ccd5801467741c935

Cassation

23 mai 1991

23 mai 1991

pour cela ils ont accepté l'aide d'un tiers dont ils taisent le nom ; qu'à la suite de leur action commune, Baeza est tombé au sol ; que quelques minutes plus tard Robin était averti que son ami était blessé

Source officielle
CC

cr

6137255fcd5801467741d278

Cassation

4 juin 1997

4 juin 1997

involontaires Christophe X... dont la voiture était entrée en collision avec celle de Mme Y..., circulant en sens inverse, puis avec la voiture, circulant derrière celle de Mme Y..., de Danielle C..., blessée

Source officielle
CC

cr

61372573cd5801467741dd1c

Cassation

5 octobre 1994

5 octobre 1994

volant de son véhicule à son concubin (le prévenu) qu'elle savait non-titulaire du permis de conduire et en outre sous l'empire d'un état alcoolique ; qu'elle a pris place dans le véhicule et a été blessée

Source officielle
CC

cr

613725d8cd58014677420f31

Cassation

16 juin 1999

16 juin 1999

notion de préjudice intrinsèque n'a pas à intervenir ici dès lors que les faits constatés par la pièce arguée de faux n'étaient pas de nature à porter atteinte à la foi publique ou l'ordre social ou à blesser

Source officielle
CC

cr

6137258dcd5801467741eb6b

Cassation

20 octobre 1993

20 octobre 1993

pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a refusé le bénéfice de la légitime défense et l'excuse de provocation à Tino X..., âgé de 15 ans, qui a blessé

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Jeanine X

61372644cd580146774243da

Cassation

13 janvier 2004

13 janvier 2004

contradiction des motifs équivaut à leur absence ; que la cour d'appel ne pouvait, sans se contredire, considérer la mise à la retraite anticipée de Marie-Louise Z..., à compter du 14 septembre 1995, et blessée

Source officielle
CC

cr

613725ffcd580146774222ae

Cassation

12 décembre 2000

12 décembre 2000

l'instrument ; qu'en n'ayant pas recherché si la victime n'avait pas barré le passage au véhicule du prévenu, l'obligeant ainsi à se frayer un chemin, sans que l'auteur des faits ait sciemment voulu blesser

Source officielle
CC

cr

61372675cd58014677425b86

Cassation

11 septembre 2001

11 septembre 2001

entrepris de faire demi-tour sur la chaussée en franchissant une ligne continue ; qu'une motocyclette circulant en sens inverse l'a heurté au niveau de l'aile avant droite, ses deux passagers étant blessés

Source officielle
CC

civ2

613723decd5801467740f369

Cassation

27 février 2003

27 février 2003

; 2 / qu'une convention d'assistance emporte nécessairement pour l'assisté l'obligation de réparer les conséquences des dommages subis par l'assistant ; que l'arrêt constate que Ahmed X... a été blessé

Source officielle
CC

civ1

61372420cd5801467741296f

Cassation

29 juin 2004

29 juin 2004

X... de ne pas avoir informé sa cliente de ce qu'elle aurait pu obtenir de l'assureur du conducteur responsable de l'accident dans lequel elle avait été blessée, des dommages-intérêts supérieurs à ceux

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00372

Cassation

9 avril 2026

9 avril 2026

travail et, par voie de conséquence, aucun salaire n'est dû, en principe, lorsque le travail n'a pas été accompli ; qu'en l'espèce, la cour d'appel a elle-même constaté "l'absence du joueur qui a été blessé

Source officielle
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cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00878

Cassation

23 juin 2026

23 juin 2026

Assassinat d'un professeur par un terroriste islamiste à [Localité 1], des blessés graves. Nous devons opposer force, fermeté, inflexibilité face à cette folie.

Source officielle
CC

civ2

607940ba9ba5988459c3d794

Cassation

24 février 1965

24 février 1965

QUE, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE A LA SUITE D'UNE BREVE DISCUSSION ET D'UNE RIXE AYANT EU LIEU ENTRE X...ET Y..., QUI CONSOMMAIENT TOUS LES DEUX A L'INTERIEUR DU CAFE EXPLOITE PAR Z..., X...FUT BLESSE

Source officielle
CC

civ2

60794c4b9ba5988459c452a7

Cassation

5 décembre 1990

5 décembre 1990

Y..., qui, assommé par ce coup, tomba et se blessa ; qu'il demanda la réparation de son préjudice à M.

Source officielle
CC

cr

6079a8ca9ba5988459c4ef60

Cassation

15 mars 2005

15 mars 2005

présence, aux dires de la prévenue elle-même, d'une "foule de manifestants" ; que l'élément intentionnel résulte des termes de mépris utilisés qui portent, en eux-mêmes, la volonté de dénigrer et de blesser

Source officielle
CC

cr

613726a0cd58014677427277

Cassation

13 février 2007

13 février 2007

malfaiteurs ; "aux motifs qu'une tentative de vol à main armée a été commise à Saint-Martin le 20 juillet 2003 au préjudice des époux Y... au cours de laquelle Jean-Pierre Y... a été mortellement blessé

Source officielle
CC

cr

613725f0cd58014677421b43

Cassation

15 mai 2001

15 mai 2001

décision de base légale ; " alors, enfin, que les premiers juges ont expressément constaté (cf. jugement p. 4 10) que l'information n'a pas permis de déterminer le moment précis où Halim X... a été blessé

Source officielle

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