CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
613726a2cd580146774273ff
17 janvier 2006
Manuel est devenu grièvement blessé. Nature et qualification légale de la ou des infractions et disposition statutaire ou code applicable.
6137262fcd5801467742398e
26 juin 2002
qu'en l'absence d'une telle constatation, l'arrêt n'est pas légalement justifié ; "alors, d'autre part, que seules les violences de nature à troubler le comportement de la victime au point qu'elle se blesse
61372632cd58014677423b51
12 décembre 2001
adoption de motifs dans ses dispositions touchant à l'action civile ; (arrêt p 4 et 5) ; "1 ) alors, d'une part, que la familiarité déplacée d'un propos ou d'un geste, fût t'elle de nature à blesser
6137254ccd5801467741c935
23 mai 1991
pour cela ils ont accepté l'aide d'un tiers dont ils taisent le nom ; qu'à la suite de leur action commune, Baeza est tombé au sol ; que quelques minutes plus tard Robin était averti que son ami était blessé
6137255fcd5801467741d278
4 juin 1997
involontaires Christophe X... dont la voiture était entrée en collision avec celle de Mme Y..., circulant en sens inverse, puis avec la voiture, circulant derrière celle de Mme Y..., de Danielle C..., blessée
61372573cd5801467741dd1c
5 octobre 1994
volant de son véhicule à son concubin (le prévenu) qu'elle savait non-titulaire du permis de conduire et en outre sous l'empire d'un état alcoolique ; qu'elle a pris place dans le véhicule et a été blessée
613725d8cd58014677420f31
16 juin 1999
notion de préjudice intrinsèque n'a pas à intervenir ici dès lors que les faits constatés par la pièce arguée de faux n'étaient pas de nature à porter atteinte à la foi publique ou l'ordre social ou à blesser
6137258dcd5801467741eb6b
20 octobre 1993
pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a refusé le bénéfice de la légitime défense et l'excuse de provocation à Tino X..., âgé de 15 ans, qui a blessé
édure suiviec/Jeanine X
61372644cd580146774243da
13 janvier 2004
contradiction des motifs équivaut à leur absence ; que la cour d'appel ne pouvait, sans se contredire, considérer la mise à la retraite anticipée de Marie-Louise Z..., à compter du 14 septembre 1995, et blessée
613725ffcd580146774222ae
12 décembre 2000
l'instrument ; qu'en n'ayant pas recherché si la victime n'avait pas barré le passage au véhicule du prévenu, l'obligeant ainsi à se frayer un chemin, sans que l'auteur des faits ait sciemment voulu blesser
61372675cd58014677425b86
11 septembre 2001
entrepris de faire demi-tour sur la chaussée en franchissant une ligne continue ; qu'une motocyclette circulant en sens inverse l'a heurté au niveau de l'aile avant droite, ses deux passagers étant blessés
civ2
613723decd5801467740f369
27 février 2003
; 2 / qu'une convention d'assistance emporte nécessairement pour l'assisté l'obligation de réparer les conséquences des dommages subis par l'assistant ; que l'arrêt constate que Ahmed X... a été blessé
civ1
61372420cd5801467741296f
29 juin 2004
X... de ne pas avoir informé sa cliente de ce qu'elle aurait pu obtenir de l'assureur du conducteur responsable de l'accident dans lequel elle avait été blessée, des dommages-intérêts supérieurs à ceux
soc
ECLI:FR:CCASS:2026:SO00372
9 avril 2026
travail et, par voie de conséquence, aucun salaire n'est dû, en principe, lorsque le travail n'a pas été accompli ; qu'en l'espèce, la cour d'appel a elle-même constaté "l'absence du joueur qui a été blessé
ECLI:FR:CCASS:2026:CR00878
23 juin 2026
Assassinat d'un professeur par un terroriste islamiste à [Localité 1], des blessés graves. Nous devons opposer force, fermeté, inflexibilité face à cette folie.
607940ba9ba5988459c3d794
24 février 1965
QUE, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE A LA SUITE D'UNE BREVE DISCUSSION ET D'UNE RIXE AYANT EU LIEU ENTRE X...ET Y..., QUI CONSOMMAIENT TOUS LES DEUX A L'INTERIEUR DU CAFE EXPLOITE PAR Z..., X...FUT BLESSE
60794c4b9ba5988459c452a7
5 décembre 1990
Y..., qui, assommé par ce coup, tomba et se blessa ; qu'il demanda la réparation de son préjudice à M.
6079a8ca9ba5988459c4ef60
15 mars 2005
présence, aux dires de la prévenue elle-même, d'une "foule de manifestants" ; que l'élément intentionnel résulte des termes de mépris utilisés qui portent, en eux-mêmes, la volonté de dénigrer et de blesser
613726a0cd58014677427277
13 février 2007
malfaiteurs ; "aux motifs qu'une tentative de vol à main armée a été commise à Saint-Martin le 20 juillet 2003 au préjudice des époux Y... au cours de laquelle Jean-Pierre Y... a été mortellement blessé
613725f0cd58014677421b43
15 mai 2001
décision de base légale ; " alors, enfin, que les premiers juges ont expressément constaté (cf. jugement p. 4 10) que l'information n'a pas permis de déterminer le moment précis où Halim X... a été blessé
Page 14 sur 466