en cassation d'un arrêt rendu le 23 mars 1998 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit de la société SPEC, société à responsabilité limitée, dont le siège est 816, avenue maréchal Foch

Versailles, au profit du Crédit industriel et commercial (CIC), dont le siège social est ... (9e), défendeur à la cassation ; EN PRESENCE DE : 1 / la Banque nationale de Paris (BNP) Versailles Foch

Alain X..., demeurant 90, place Foch à Bethune (Pas-de-Calais), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ;

jugement rendu le 20 juin 1994 par le conseil de prud'hommes de Trouville (section activités diverses), au profit de la société Casino de Trouville-sur-Mer, société anonyme, dont le siège est place Foch

unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 14], [Localité 9], 10°/ à la société [Adresse 18], société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 14], [Localité 9], 11°/ à la société Argenteuil Foch-Diane

cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-9), dans le litige les opposant à l'association syndicale libre Domaine de La Colle Saint-Pierre, représentée par son syndic en exercice, la société Groupe Foch

(chambre 1-5), dans le litige les opposant à l'association syndicale libre du lotissement [Adresse 5], dont le siège est [Adresse 3], [Adresse 5], [Localité 1], représentée par la société Le Groupe Foch

épouse X..., demeurant tous deux à Gaillon (Eure), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 juin 1986 par la cour d'appel de Paris (2ème chambre, section A), au profit de : 1°/ la société CAREL FOUCHE

Serge X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 mars 1999 par la cour d'appel de Versailles (15ème chambre), au profit de la société des Etablissements Fouche, société anonyme, dont le

E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 5 SEPTEMBRE 2023 La société Foucher

Inapte au port de chaussures de sécurité » ; - Le 10 novembre 1998 : « Poste de conducteur Focke. Apte au poste.

Il ressort de la lecture de l'acte notarié du 3 septembre 2007 portant vente du local commercial situé rue du Maréchal Foch par la SCI... au profit de la SCI MEULAN FOCH que le même jour, Mme Z... a cédé

suivant la notification ou la signification de l'ordonnance attaquée ; qu'en l'espèce, l'ordonnance du 14 mai 2012 a été signifiée par acte d'huissier à la SCI Éléonore, à son siège social ¿ 11 avenue Foch

biologique de recherche appliquée), actuellement dénomée CIRIS (Centre d'information sur les recherches et les innovations scientifiques), et domiciliée au siège de ladite association, 5 D, place Maréchal Foch

6 DU CODE DU TRAVAIL ET 1134 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE LE 11 OCTOBRE 1978 UN ACCORD D'ENTREPRISE A ETE CONCLU POUR UNE DUREE DE DEUX ANS A COMPTER DU 1ER JANVIER 1978 ENTRE LA SOCIETE CAREL ET FOUCHE

X... de Floris, demeurant à Caen (Calvados), 1, place Foch, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

Guy Z..., demeurant rue du Maréchal Foch, à Bauge (Loiret), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR

Michel A..., pris tant en son nom personnel qu'ès qualités d'administrateur légal des biens et de la personne de sa fille mineure Maud, demeurant à Landrecies (Nord), avenue Foch, 2°) de la société