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351 résultats pour « Jeuge Doungue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110525

Cassation

19 septembre 2018

19 septembre 2018

dissimulée dans une chaussette, sur laquelle elle s'était piquée ; que la cour déduisait de l'ensemble de ces faits que Mme H... avait pris de la morphine sur prescription médicale en raison des graves douleurs

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C201269

Cassation

26 novembre 2020

26 novembre 2020

de santé, font clairement apparaître la constance de la présence de celle-ci au chevet de son compagnon malade même s'il n'avait pas le même domicile et rien ne permet de douter de l'intensité de la douleur

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01763

Cassation

6 octobre 2010

6 octobre 2010

, Madame Jocelyne X... conclut exclusivement à sa réintégration au sein de la société cessionnaire à savoir la société Denver France ; que cependant, compte tenu de la cession totale de la SA Cycles Jeune

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10782

Cassation

6 juin 2018

6 juin 2018

Mme Z... soutient avoir constaté, en 2006, qu'elle avait un salaire de base inférieur à une jeune collègue, Mme C..., travaillant dans le même guichet et totalisant deux ans et demi d'ancienneté au 30

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01161

Cassation

12 septembre 2018

12 septembre 2018

au client de ticket ; que l'employeur soutient que les vérifications de la bande TPE ont permis de confirmer le défaut d'enregistrement de quatre ventes ; que comme le souligne Monsieur Y..., il est douteux

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210777

Cassation

8 octobre 2020

8 octobre 2020

A... comme conductrice de la voiture ; qu'en premier lieu le contrat d'assurance ne sanctionne pas la non remise des deux jeux de clés par la déchéance de garantie ; que l'article 5.4.3 du contrat d'assurance

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01273

Cassation

17 novembre 2021

17 novembre 2021

[O] un poste combinant les activités de chauffeur sans manutention de plus de deux kilos et de formateur et dépanneur sans les contraintes physiques puisqu'en cas de nécessité il serait assisté d'un jeune

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO11219

Cassation

27 novembre 2019

27 novembre 2019

Selon ce compte rendu, la douleur est survenue après une 'dispute' avec son patron et un traitement anxiolytique a été prescrit suite au diagnostic de crise d'angoisse posé.

Source officielle
CC

cr

61372605cd58014677422597

Cassation

7 septembre 1999

7 septembre 1999

de travail clandestin, et les a condamnés de ces chefs, en prononçant en outre l'interdiction du territoire français pour une durée de 3 ans ; " aux motifs propres et adoptés, que les époux Z..., donneurs

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11023

Cassation

20 septembre 2018

20 septembre 2018

étrangers à tout harcèlement ; que Mme J... soutient qu'à partir du mois de mars 2010, période à laquelle est intervenu le changement de direction du dépôt de Rambouillet, elle est devenue le souffre-douleur

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03163

Cassation

15 janvier 2019

15 janvier 2019

hospitalisée à la clinique privée Villette de Dunkerque pour y subir deux interventions courantes, une biopsie utérine par curetage, puis une coelioscopie, destinées à poser un diagnostic sur des douleurs

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100258

Cassation

16 mars 2022

16 mars 2022

Le 10 janvier 2014, la BCRD a assigné la société [Z] [K] en dommages-intérêts devant le tribunal de Saint-Domingue (République Dominicaine). 5.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11122

Cassation

26 septembre 2018

26 septembre 2018

continuant de se former pour progresser en la matière, que le 11/01/2011 à 18 heures, elle a fait établir un certificat de coups et blessures par le Docteur Francis A..., qu'elle se plaignait de « douleurs

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10550

Cassation

8 juillet 2020

8 juillet 2020

hiérarchique par rapport aux préparateurs sportifs, sachant qu'il pouvait être en contact par téléphone à tout moment ; qu'elle fait une distinction entre l'entraînement qui consiste à définir des plans de jeu

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100612

Cassation

30 mai 2012

30 mai 2012

prise dans des conditions difficiles n'est pas facilement chiffrable ; que peu importe le montant, la perte sera toujours là ; que le monde actuel est toujours dans les chiffres pour quantifier la douleur

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05318

Cassation

29 novembre 2016

29 novembre 2016

Saint- Segal, la décision de se rendre sur les deux sites de la Scarmor, a été prise et organisée par la Fédération Départementale des Syndicats d'Exploitants agricoles et le Centre départemental des jeunes

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110584

Cassation

3 octobre 2018

3 octobre 2018

stratégie qui lui a été profitable en première instance ; qu'en effet, elle élude le débat juridique pour faire de ce contentieux une illustration grotesque de conflits entre femmes, de jalousies féminines, jeu

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00586

Cassation

22 mai 2012

22 mai 2012

révélés frauduleux ; en conséquence, il y a lieu de dire que la CE n'a pas commis de faute dans la surveillance du compte et que c'est la société ADN qui, en accordant les pouvoirs les plus larges à une jeune

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201595

Cassation

15 septembre 2011

15 septembre 2011

contraire que celle-ci, âgée de 76 ans était atteinte d'une maladie de PARKINSON bien équilibrée, d'une affection endocrinienne et d'une encéphalopathie métabolique itérative avec des épisodes de douleurs

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00958

Cassation

30 mars 2016

30 mars 2016

déclaré ne pas se sentir victime de harcèlement de la part de Mme [AX] et manifeste même de la reconnaissance à cette dernière, elle a été décrite par plusieurs autres salariées comme le « souffre-douleur

Source officielle

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