Y..., au volant de son automobile, a fait un écart à gauche et a heurté la camionnette de M. X..., venant en sens inverse ; que M.

de graines de semence, a déposé le 3 mars 1989, auprès de l'OMPI sous le n° DF-01 32 44, et publié au bulletin officiel de cet organisme, un modèle de sachet en forme de triptyque constitué de trois volets

2 mai 2000 par la société Cheville languedocienne en qualité de chauffeur livreur, a été victime d'un accident mortel de la circulation, le 17 novembre 2000, alors qu'il effectuait une livraison au volant

Y..., engagé le 2 avril 1973 par la société Le Crédit lyonnais, au sein de laquelle il occupait en dernier lieu le poste de collaborateur équipe volante, a saisi la juridiction prud'homale de diverses

Selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 18 décembre 2019), le 17 octobre 2013, alors qu'il circulait au volant de son véhicule et dépassait une file de voitures, M.

Decaux Services ; qu'il a été promu le 1er janvier 1989 agent technique d'exécution ; qu'à la suite d'un accident de la circulation survenu le 12 avril 1991 au volant d'un véhicule de l'entreprise,

[E] [P] a été contrôlé au volant de son véhicule par des agents des douanes.

professionnels ; que cette décision était notifiée à la personne de l'intéressé le 14 novembre 1994, pour l'éxécution de la peine; que le 22 février 1995, le prévenu était interpellé à Moisson la Rivière, au volant

P... circule au volant d'un véhicule automobile alors que l'injonction de restituer son permis de conduire, lequel a perdu tous ses points, lui a été faite par lettre recommandée SI 48 notifiée le 2 octobre

chroniqueur sportif attitré en matière de sport automobile, le rédacteur portait à la connaissance des lecteurs du quotidien le fait qu'il existait une rumeur selon laquelle la compétition intitulée "Volant

motifs que la thèse de Mme X... selon laquelle elle roulait à sa place normale sur la chaussée et s'est trouvée subitement " nez à nez " avec l'Opel de Y... ce qui l'a contrainte à donner un coup de volant

motifs adoptés des premiers juges que le tribunal estime toutefois que le comportement de ce conducteur qui persiste à exposer la vie des autres usagers de la route à de graves dangers en prenant le volant

véhicules endommagés, une indemnité de 270 000 francs au titre de l'intégralité de son préjudice économique ; "aux motifs que le 4 décembre 1992 à Tonnerre (89), Jacqueline Z... qui circulait au volant

chambre d'accusation, indique que, parmi les quatre hommes qui auraient été l'auteur du vol au supermarché Leclerc, l'un d'entre eux aurait tiré avec un fusil et l'autre aurait démarré en trombe au volant

; Mme Y..., aussi témoin, a déclaré qu'elle maintenait ce qu'elle avait dit au tribunal, devant lequel elle avait précisé que le jour des faits Philippe X... était arrivé au dépôt de la société, au volant

. ; qu'il précise simplement que le conducteur avait refusé d'obéir lorsque le chef lui avait demandé de positionner ses mains sur le volant puis de sortir du véhicule ; qu'il avait fortement résisté au

condamné à une peine d'amende de 250 euros ; "aux motifs qu'"il résulte des procès-verbaux, base de la poursuite, que le prévenu a été contrôlé sur l'autoroute A8 le 24 mars 2003, à 169 km/h, au volant

Y..., que peu importe l'origine du tampon utilisé sur les documents falsifiés, qu'Yves X... est bien l'auteur des ordonnances falsifiées, "alors qu'il est constant que ces documents, accompagnés du volet