Michel, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 9 mars 1995, qui, à la suite de sa plainte contre personne non dénommée des chefs d'escroquerie et tentative

et le jury ont répondu affirmativement aux questions numéros 1 et 2 ainsi libellées, respectivement : l'accusé, X... est-il coupable.... d'avoir tenté de donner volontairement la mort à B., ladite tentative

retenus contre lui comme causes de divorce, alors, selon le moyen, d'une part, qu'il résulte d'une ordonnance rendue par le juge aux affaires matrimoniales de Strasbourg le 16 novembre 1987 et fixant la tentative

Par ailleurs, nous ne sommes pas en mesure de vous proposer d'autres activités pour compenser l'arrêt de nos prestations, ce malgré nos tentatives et divers échanges sur le sujet' " ; qu'en affirmant qu'il

François-Marie, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 15 octobre 2002, qui, pour faux et tentative d'escroquerie, l'a condamné à 7 500 euros d'amende et

[E], médecin, ne constituent pas une tentative de chantage, bien que les éléments avancés à la prévention comprenaient tous les éléments caractérisant la tentative de chantage, a violé les articles 312

Serge, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, du 6 janvier 1995, qui, pour tentative de connivence à évasion, et, en outre, en ce qui concerne Serge B..., pour détention

l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LYON, en date du 30 janvier 2015, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction refusant d'informer sur sa plainte des chefs de viol et tentative

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 23 juin 1998, qui a condamné le premier, pour tentative d'escroquerie et complicité de vol aggravé, à 2 ans d'emprisonnement

l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de TOULOUSE, du 7 septembre 1999, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la HAUTE-GARONNE sous l'accusation de viols par ascendant légitime, tentatives

- question n° 4 : la tentative, spécifiée à la question n° 3, a-t-elle été commise avec préméditation ?

[W] [V], contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7e chambre, en date du 3 novembre 2014, qui, pour tentative de chantage, l'a condamné à six mois d'emprisonnement avec sursis et mise

M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : LAZAR Wahib, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, chambre correctionnelle, en date du 3 décembre 1990, qui, pour tentative

Michel, contre l'arrêt de la cour d'assises de l'AISNE, en date du 18 juin 2004, qui, pour tentative de meurtre et délits connexes, a condamné le second à 26 ans de réclusion criminelle et 10 ans d'interdiction

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, du 9 février 1996, qui, pour vols et tentatives de vols en réunion, l'a condamné à 4 ans d'emprisonnement, a prononcé

Abdelhamid, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 20 février 2003, qui, pour tentative d'évasion, l'a condamné à 5 ans d'emprisonnement avec maintien en détention

Jerôme, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 21 septembre 2004, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs d'incendie volontaire et tentative d'escroquerie

[W] [B] ont formé des pourvois contre l'arrêt de la cour d'assises des mineurs de Paris, 3e section, en date du 18 avril 2021, qui, pour tentatives de meurtres, aggravés, les a condamnés, chacun, à dix-huit