intrusion dans le bureau ; que le certificat médical remis initialement aux gendarmes par Jean-Jacques Y... relève, outre un traumatisme psychologique, une contusion du coude droit, une plaie à la pommette

la requête de ses neveux, [I] et [F] [T], le maire de [Localité 1] a autorisé l'exhumation des trois dépouilles en vue de leur transfert à [Localité 2] (Fédération de Russie), village de naissance du poète

claque peut s'analyser en une agression actuelle, elle s'inscrit dans un contexte de réplique à une agression verbale entre ce dernier et l'épouse de la victime ; que, par ailleurs, le coup porté à la pommette

[K] n'étayait nullement ses allégations et n'expliquait pas les raisons pour lesquels ces objets, en rapport direct avec le poète disparu, ne seraient pas des souvenirs familiaux ou personnels, la cour

ruban emportés quelques jours plus tôt à l'occasion d'opérations de déclenchement d'avalanches avaient été mis en place spécialement pour signaler le danger constitué par l'orifice du gouffre Noël Porret

août 1997, il est établi que Béchir X... avait été examiné le 19 août 1997 par le docteur Z... qui avait constaté sur sa personne une érosion linéaire de l'avant-bras droit et une tuméfaction de la pommette

versées au dossier, démontrent, d'une part, que Daniel A... avait été frappé alors qu'il se trouvait à la place du conducteur, et donc pas en situation d'agresseur à cet instant, d'autre part, que sa pommette

scène de violences litigieuses ; qu'il subsiste à l'heure actuelle une gêne douloureuse de la région malaire gauche avec limitation douloureuse légère à l'ouverture buccale, petit applatissement de la pommette

est établi par le certificat médical du docteur X... en date du 15 octobre 1996 que Jenny Y... présentait, à la suite de l'agression, plusieurs blessures et notamment une contusion hématome de la pommette

Il précise enfin qu'aucun document d'ordre stratégique ou confidentiel de la société POYET MOTTE n'a été transmis à M. D... ou à M. K.... La société POYET MOTTE PUERICULTURE soutient que M.

reprise est exercé ; Attendu que, pour débouter les époux X... de la demande de reprise qu'ils avaient formée sur le fondement de l'article 19 de la loi du 1er septembre 1948 contre les époux Y... du Poyet

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE (RENNES, 17 MARS 1978) QUE LES ETABLISSEMENTS MINANGOY-POYET ONT REALISE LE LOT COUVERTURE-ETANCHEITE D'UN ENSEMBLE DE BATIMENTS CONSTRUITS POUR LE

qu'Alain Y... a produit un certificat médical du docteur Z..., établi à 19 heures le jour même, ce praticien constatant l'existence d'une petite plaie de 1 cm, un oedème et des rougeurs locales sur la pommette

président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. 1°/ Mme [D] [M], notaire associé, domiciliée [Adresse 1], 2°/ la société Laurence Zilic-Balay, [D] [M], Julien Azzola, Gaëtan Poyet

, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...]                                                , venant aux droits de la SCP Durieux Poyet Farel Sabot Barcet, 2°/ à la société

incapacité de travail totale inférieure à huit jours sur la personne de José X... en se fondant sur un certificat médical établi postérieurement à l'agression et faisant état d'ecchymoses sur les pommettes

médico-judiciaires de l'Hôtel-Dieu, une érosion punctiforme du 4ème doigt de la main droite, une autre linéaire du dessus de la main, des ecchymoses à la face externe des deux pieds, un léger érythème de la pommette

, chirurgien exerçant à titre libéral, était redevable au titre de la période comprise entre le troisième trimestre 1996 et le deuxième trimestre 1999, le déficit d'exploitation dégagé par l'EURL Le Poyet