Selon l'arrêt attaqué (Caen, 7 avril 2022), un salarié de la société [3] (l'employeur) a déclaré, le 9 décembre 2015, plusieurs pathologies, notamment une épicondylite gauche et une épicondylite droite

» et un « syndrome du canal carpien gauche ». 2.

Y..., dont les conclusions n'ont pas été contestées, que les séquelles objectives en relation avec l'accident consistent en une raideur moyenne de la hanche gauche, et en une amyotrophie de 3 cm de la

faire sans danger ; " aux motifs que les dénégations du prévenu ne sauraient emporter la conviction de la Cour, que, à supposer même établi que Gérard Z... ait averti, en actionnant son clignotant gauche

circulant au volant de son véhicule à une vitesse élevée, supérieure à celle autorisée sur les lieux de l'accident, il a aperçu subitement un objet sur la chaussée ; qu'après avoir fait un écart sur sa gauche

crédibilité ; que lors de la perquisition effectuée dans les entrepôts appartenant à Lionel X..., récupérateur de métaux et négociant en voitures automobiles, les enquêteurs ont saisi l'aile avant gauche

Y... a manifesté suffisamment à l'avance son intention de tourner à gauche par rapport à son sens de circulation, en ralentissant et en actionnant son feu clignotant gauche, et que c'est alors qu'il commençait

avaient donné simplement lieu à des promesses de vente, non réitérées ; qu'en retenant que sur les 8 affaires, la société Nature et traditions admettait que 4 d'entre elles (Seguin, Bernard, Rodier et Galtier

portant pas de casque ; que les éléments du dossier n'ont pas permis de préciser les circonstances de la présence du cyclomoteur au milieu de la chaussée et notamment l'arrivée du cyclomoteur à la gauche

aurait dû être blessé par les éclats de verre du pare-brise qui a volé en éclat, qu'il aurait dû avoir le thorax enfoncé par le volant, et enfin, qu'il n'avait pu se dégager puisque la portière avant-gauche

l'accident et d'en déduire la preuve de l'excès de vitesse et du défaut de maîtrise d'Z..., lequel n'a pu éviter de heurter le véhicule qui le précédait, alors qu'il disposait de la voie la plus à gauche

A... n'avait pas signalé son intention de tourner à gauche, n'aurait pu refuser de qualifier de fautif le dépassement par la droite de M.

Y..., demeurant à Paris (1er), ..., pris en sa qualité de syndic à la liquidation des biens de la société Rive Gauche Spectacles, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi

Tatu, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Tatu, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre; Sur le rapport de M.

Zakine, président, Mme Solange Gautier, conseiller rapporteur, M. Chevreau, conseiller, M.

Selon l'arrêt attaqué (Rennes, 9 novembre 2020), Le 12 avril 2012, Mme [T] a été opérée au sein de la clinique [5], exploitée par l'Association hospitalière de l'ouest, d'une arthrose du genou gauche et

Y... n'a été relevée sur la chaussée ; que ce véhicule a terminé sa course, après avoir fait un tonneau, à plusieurs mètres du point de choc situé sur la partie gauche de la chaussée dans le sens de