préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, et signé par Mme Champalaune, présidente, Mme Tréard, conseillère rapporteure, et Mme Babut

[A], après débats en l'audience publique du 5 mai 2026 où étaient présentes Mme Champalaune, présidente, Mme Peyregne-Wable, conse illère rapporteure, Mme Guihal, conseillère doyenne, et Mme Babut, greffière

sont pas versés au dossier), confirmant avoir bien reçu de LFCV la somme de 30 000 francs pour couvrir les frais de justice et frais vétérinaires concernant les opérations Greystoke (libération de 17 babouins

QUE L'EQUIPAGE N'EN COMPORTAIT QUE DEUX ALORS QUE LA PRESENCE DU TROISIEME MATELOT EUT PERMIS UNE INTERVENTION PLUS EFFICACE DANS LES OPERATIONS DE SAUVETAGE ET QU'A LA SUITE DU CHANGEMENT DU MOTEUR BABORD

de référé du 2 mai 2001 que l'accident est dû à la perte de contrôle du navire par le pilote au moment où il s'est engagé sous le pont, que le bateau est devenu ingouvernable, le propulseur arrière bâbord

qu'en réponse à la demande de la société Zurich Insurance Limited Company, tendant à appliquer un coefficient forfaitaire de vétusté en application de la police d'assurance au poste « ligne d'arbre bâbord

Ancel, conseiller rapporteur, Mme Guihal, conseillère doyenne, et Mme Babut, greffière de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée de la présidente et des conseillers précités

foncier de France, après débats en l'audience publique du 5 mai 2026 où étaient présentes Mme Champalaune, présidente, Mme Peyregne-Wable, conseillère rapporteure, Mme Guihal, conseillère doyenne, et Mme Babut

travaux non réalisés par les établissements de la DCN, localisés à Brest et Lorient ; que chacun de ces deux établissements de la DCN ont des travaux distincts à réaliser puisque les deux flotteurs babord

Direction lait, DANONE direction ressources humaines, BLEDINA, usine DANONE Pays de Bray (76), usine DANONE Saint Just Chaleyssin (38), DANONE Le Molay Littry (14), usine DANONE Bailleul (59), usine BADOIT

après débats en l'audience publique du 31 mars 2026 où étaient présentes Mme Champalaune, présidente, Mme Robin-Raschel, conseillère référendaire rapporteure, Mme Guihal, conseillère doyenne, et Mme Babut

circulation, traversier durant l'échouage, courant légèrement orienté vers la rive gauche sous le viaduc (de tous temps) ; qu'il fait état des causes liées à des anomalies : l'engagement de l'hélice bâbord

montants très importants ; surtout, elles ont été réalisées dans l'exercice de sa profession de pharmacien, qui n'est pas une simple profession commerciale, mais exige une certaine éthique, qui a été bafouée

Salomon, avocat général, et Mme Babut, greffière de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée, en application de l'article R. 431-5 du code de l'organisation judiciaire,

CIV. 1 JL COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 3 novembre 2016 Rejet non spécialement motivé Mme BATUT, président Décision n° 10507 F Pourvoi n° N 15-19.690

moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 21 juin 2016, où étaient présents : Mme Mouillard, président, Mme Barbot

la catégorie "Repas", la mention Prestataire Zain pour un montant de 29,15 € alors qu'il s'agissait d'un repas pris chez Zain, à hauteur de 10 € et l'achat d'une bande dessinée et d'une bouteille de Badoit

du 7 au 20 octobre 2013 au Canet-en-Roussillon, puis 10 jours à Rosas jusqu' au 10 novembre 2013, et enfin du 1er au 16 octobre 2014 aux fins de reprise des désordres affectant la structure flotteur bâbord