, expose que depuis 1992 les éleveurs relèvent des difficultés à maîtriser les critères de reproduction de leurs deux troupeaux ; le jugement (page 10) situe les premières difficultés constatées courant

Henri Y..., de son épouse et de leurs quatre enfants, M. Pierre Y..., M. Philippe Y..., M.

et Jérôme Y..., que ces derniers étaient tous membres du conseil d'administration de l'association Home de séjour et qu'ils étaient tous associés au sein des deux SCI ; que la confusion de patrimoine

Q... a été nommé directeur général de l'association. Par lettre du 15 juin 2011 (pièce n°28), M. V..., président de l'association, a délégué à M.

temps libre ne saurait suffire à démontrer que l'intérêt des enfants est de vivre avec lui, alors que la mère apporte aux enfants stabilité et équilibre ; qu'il n'établit pas davantage la mauvaise influence

Y... a été engagé à temps partiel le 1er juin 2007, en qualité de directeur adjoint puis nommé au poste de directeur du Centre Tourville par l'association Z... d'Apt, aux droits de laquelle est venue l'association

du 22 juin au 27 juin 1997 pour un syndrome dépressif, qu'une fiche de relevés d'entretiens du 24 juin 1997 mentionne « évocation ce jour d'abus sexuels dans l'enfance (8 ans) » - suit un mot illisible

des enfants, pour déterminer les relations de chacun des parents avec l'enfant ; Attendu que le père fait grief à l'arrêt, statuant sur l'appel formé contre une décision du juge aux affaires familiales

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, selon l'arrêt attaqué (Besançon, 19 octobre 2001), Mme X..., éducatrice spécialisée de l'Association

la patiente, elle-même médecin, n'avait pas souhaité une activation du travail ; que les prescriptions du docteur Z... sur la direction du travail ont été suivies et à 18 heures 50, l'état de l'enfant

âgée 49 ans, et Monsieur V... de 55 ans ; que le mariage a duré 24 ans dont 19 ans de vie commune et les époux se sont mariés sous le régime de la séparation de biens ; que les époux ont eu ensemble 4 enfants

L'agence immobilière ayant traité cette difficulté notamment par l'envoi de relances et mises en demeure conformément à la loi, la situation est à ce jour régularisée.

D... exercerait, pendant une durée d'un an, un droit de visite sur les enfants, à raison de deux fois par mois, dans les locaux de l'association Apce 92 en présence des accueillants et selon les modalités

sensoriels ou troubles de la communication ; qu'enfin, la prise en charge de l'enfant est globale ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'alors qu'il était pris en charge, notamment pour une rééducation

[S] en ce qu'il est dirigé contre l'Association nationale de recherche et d'action solidaire (ANRAS-APF) et l'Association ANRAS-APF en qualité d'administrateur ad hoc de M.

l'association, des circonstances de la rupture, du montant de la rémunération versée à M.

K..., l'arrêt énonce qu'il est indéniable qu'à la suite à l'accident celui-ci, qui exerçait antérieurement sa profession dans des conditions déjà difficiles, éprouve davantage de difficultés dues à une

Y... de l'appartement où devait se tenir l'assemblée générale de la société attestaient des difficultés du maintien non seulement de la vie commune mais aussi de relations apaisées entre les associés,

intermédiaires sont des associations conventionnées par l'Etat ayant pour objet l'embauche des personnes sans emploi, rencontrant des difficultés sociales et professionnelles particulières, en vue de

W..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 9 mai 2018 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale, section A), dans le litige l'opposant à l'association Althéa, venant aux droits de l'Association