Gilles B..., Yves B..., Luc B..., Eric B..., Patrick C... et Mme Jacqueline D..., épouse B...

2000, le tribunal administratif de Pau a annulé l'arrêté pris le 23 juillet 1999 par le préfet des Landes, en tant qu'il fixait une date de clôture de la chasse postérieure au 31 janvier 2000 pour les gibiers

Max, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 24 février 1999, qui, après relaxe de Frédéric Y..., René Y..., Gilles Z..., Bruno A..., Armelle

l'article 658 du nouveau Code de procédure civile à la SCI Romans III, propriétaire des locaux ; que, par acte du 3 août 1998, la SCI Romans III a fait citer la SCP d'huissiers de justice "Martine X... et Gilles

quantité par le prix de 30 cents au kilo, issu du barème établi par la commission départementale de la chasse et de la faune sauvage dans sa formation spécialisée pour l'indemnisation des dégâts de gibier

[E] et Mme [O] ont été poursuivis devant le tribunal correctionnel, chacun, des chefs d'ouverture non autorisée d'établissement d'élevage, vente ou transit des espèces de gibier dont la chasse est autorisée

infractions mises à la charge de Lucien Z..., a justifié sa décision dès lors, d'une part, que la présence dans un véhicule, dans des circonstances de temps, de lieu et de moyens impliquant la recherche du gibier

quatre importations de viande de bison effectuées en 1989 et 1990 ; que la société Bellac Bison a donné pour instructions à la société Perifret de procéder aux déclarations sous la position tarifaire "gibier

confirmatif attaqué a condamné solidairement Ryke X... et Andrée Y... à payer diverses sommes à titre de dommages-intérêts et au titre de l'article 475-1 du Code de procédure pénale à Michel Z... et à Gil

d'hélicoptère pour une "opération commando" précisant qu'il y avait beaucoup d'argent à gagner pour tout le monde; que la venue à Valence, lieu de résidence de Serge Holliger, de Claude Z..., Jean A... et Gil

Gilles, E... Lucien, F... Michel, G... Daniel, H... Pierre, I... Jean-Marc, J... Ange, X... Guillaume, K... Philippe, L... Patrick, M... Jean-Paul, N...

somme de 600 000 francs, et condamné celui-ci à une peine d'emprisonnement de six mois avec sursis et au paiement de dommages-intérêts à Me Y... ès-qualité de liquidateur de la société Humuland et à Gilles

Sur le premier moyen, pris en sa deuxième branche : Vu les articles 544 et 545 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, victime de dégâts causés par du grand gibier

Quick) a déposé une demande d'enregistrement d'une marque française n° 144068628 portant sur le signe verbal « Giant » pour désigner notamment les produits suivants : les « viande, poisson, volaille et gibier

Gilles, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 24 mars 2005, qui, pour violations d'une convention ou d'un accord collectif étendu sur le salaire et ses accessoires

rapportée, que le doute, aussi léger soit-il, doit toujours bénéficier au prévenu " ; "alors, d'une part, qu'après avoir cité les témoignages précis et convergents des six salariés (Christian et Gilles

les contraventions de la cinquième classe le fait de contrevenir aux dispositions législatives et réglementaires relatives à l'emploi de modes, de moyens, d'engins ou d'instruments pour la chasse du gibier

Gilles, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 22 janvier 2004, qui, pour soustraction d'un criminel à l'arrestation ou aux recherches et violation du secret professionnel