X... coupable d'exécution de travaux non autorisés par un permis de construire et l'a condamné de ce chef, en le condamnant notamment à la remise en état des lieux, sous astreinte ; "aux motifs adoptés

du père, l'adaptation à un nouveau pays et le métissage" ; qu'en premier lieu, il convient de relever que la psychologue ne précise pas quand et dans quelles circonstances elle a reçu les enfants, qu'il

X..., mineure de 15 ans ; "aux motifs que l'arrêt attaqué annonce que, par des motifs que la cour d'appel adopte, les premiers juges énoncent qu'une habitante de Z., désirant garder l'anonymat, aurait

adoptés, QUE « les parents demeurent opposés sur le lieu de résidence de l'enfant ; que les deux parents versent aux débats des attestations qui attestent de leur investissement réciproque dans l'intérêt

D...) comme bénéficiaires du contrat, dans l'hypothèse où elle décéderait avant 60 ans, célibataire et sans enfant ; qu'elle est décédée le [...]         

Elle indique que si l'on est ici dans le secteur judiciaire de la protection de l'enfance et non du tribunal aux affaires familiales, elle a bien été amenée, à maintes reprises, à élaborer des enquêtes

prononcée en suite de faits graves de réseau international de trafic de stupéfiants, dont le jugement révèle qu'elle était l'animatrice ; qu'eu égard à la gravité des faits, le jugement sera confirmé ; et adoptés

. ; "et aux motifs adoptés que M.

Z... , étant par là-même caractérisé en l'ensemble de ses éléments constitutifs, tant matériel, que, par ailleurs intentionnel, eu égard au comportement délibéré alors adopté par chacun des trois prévenus

: Vu les articles L. 66 et L. 67 du livre des procédures fiscales ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Aloïs X... est décédé le 19 février 1988 en laissant pour lui succéder ses deux petits-enfants

B... avec les enfants V... et Y..., âgés respectivement aujourd'hui de 11 et 10 ans, représente un problème, voire un enjeu, entre les deux parents ; qu'il est compréhensible dès lors que les enfants

dans les revenus de sa mère qu'il convient de fixer au cas d'espèce, compte tenu de son âge au jour de l'accident, 6 ans et demi, et de sa qualité d'enfant unique, à 33 % du revenu de sa mère ; qu'il

C... que A... s'épanouit auprès de son père ; qu'elle bénéficie d'une place certaine dans la famille de celui-ci et s'est bien adaptée à son nouvel environnement scolaire ; M.

Elle est mariée, elle a deux enfants. Elle travaille à l'entreprise Brugere depuis mars 2000, elle est animatrice d'équipe et perçoit un salaire de 1 500 euros par mois ; que Mme N...

sans constater que le but de l'auteur était précisément d'arriver spécifiquement à ce stade de souffrance aiguë, ne caractérise pas le dol spécial nécessaire à la caractérisation du crime ; "alors, enfin

COTTE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 8 avril 1999, qui, pour non-représentation d'enfants

le lendemain des faits, n'a pas décelé de traces significatives, le docteur B...a toutefois constaté la présence d'une petite érosion de 3 millimètres de longueur environ au niveau de la vulve de l'enfant

psychiatre, et constitue une juste application de la loi pénale au regard de l'extrême gravité des faits, s'agissant de l'administration d'une substance nuisible et de deux coups de couteau donnés à un enfant

a dormi jusqu'au lendemain ; que le 17 janvier 2014 au petit matin, l'enfant ayant retrouvé une attitude habituelle, M.

relatif en ce qu'aucun des trois enfants n'était né à cette époque.