rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Hélène X..., demeurant ... les Bains, en cassation d'un jugement rendu le 10 février 1998 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Privas

Nicolas X... a été victime le 10 mars 2001 d'un accident du travail sur l'exploitation agricole de son père, M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société des Laboratoires Roche Nicolas, société

A... a, par convention du 20 janvier 1993, prêté jusqu'au 20 mars 1993, en vue d'une exposition, à la galerie Melki exploitée par la société Segame, un tableau de Nicolas de B..., acquis par lui en 1987

Nicolas, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 26 décembre 2003, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de détention de faux document administratif

Nicolas, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 25 août 1999, qui, pour infractions aux règles relatives à la durée du travail, l'a condamné à 158 amendes de 300

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'AGENT JUDICIAIRE DU TRESOR, ministère de l'économie, des finances et de la privatisation à Paris (

F... dont la maison avait fait l'objet de vol avec effraction commis notamment par Nicolas B..., cependant que le prix d'achat des tapisseries achetées par Serge Y... avait été versé en espèces à Mme A

pourvoi formé par l'association Infac Auvergne, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 novembre 1995 par la cour d'appel de Bourges (chambre sociale), au profit : 1°/ de Mme Nicole

Sur le moyen unique : Attendu que l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 11 février 1985) condamne le docteur Y..., pris en sa qualité de directeur de la clinique où est né l'enfant Nicolas X..., à payer à la

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Etablissements Nicolas (la

Michel, contre le jugement du tribunal de police de PRIVAS, du 8 septembre 1998, qui, pour stationnement gênant, l'a condamné à 500 francs d'amende ; La COUR, statuant après débats en l'audience

demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 septembre 1998 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 1re section), au profit : 1 / de Mme Béatrix de Y..., demeurant ..., 2 / de Mme Nicole

[J] [I], ayant la SARL Delvolvé et Trichet pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Le Capricone quatorze, ayant la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle pour avocat à la Cour de cassation, M.

Séné, conseiller, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Kermina, conseiller référendaire, les observations de la SCP Christian et Nicolas Boullez, avocat des époux Z..., de la SCP

en privant ses locataires de nombreuses places de parkings utilisées pour le personnel et les clients, sans rechercher comme elle y était invitée, si la société Nicolas ne disposait pas d'autres places

l'épreuve pendant trois ans, comportant une obligation de soins ; "alors que le défaut de signification au prévenu, auteur de l'appel principal, de l'appel incident formé par le ministère public prive

Nicolas, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 24 décembre 1997, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de vols avec arme en état de récidive