Tommaso, partie civile, contre l'arrêt n° 536 de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 1er octobre 2004, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Thierry Y... des chefs de faux

Thierry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RENNES, en date du 15 janvier 2004, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du FINISTERE, sous l'accusation de viols aggravés

Thierry B..., demeurant Péniche "Le Jean X...", Port des Champs Elysées, 75008 Paris, 2 / de Mme Sophie B..., veuve A..., demeurant ..., 3 / de Mme Caroline B..., épouse Z..., demeurant ..., 4

B... des chefs de blessures involontaires et infractions à la législation du travail, les a déboutées de leurs demandes après avoir relaxé le premier prévenu et avoir mis hors de cause le second ;

Rennes (Ille-et-Vilaine), hôpital psychiatrique, ..., 9°/ de Monsieur Rémi, Joseph E..., demeurant à Rennes (Ille-et-Vilaine), chez Madame A..., 1, square des Hautes Ourmes, 10°/ de Monsieur Thierry

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa troisième branche : Vu l'article 1315 du code civil ; Attendu, selon le jugement attaqué, que n'ayant pas été informée du décès de Thierry

Maurice, Thierry et Mme Claude X..., au titre de l'achèvement de travaux de construction immobiliers ; qu'à la suite de la défaillance de la SNC, la SA Unistrat assurances a payé la somme de 1 724 092

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 12 décembre 2000, qui, pour escroqueries, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve

Thierry, Paul X..., demeurant ... Comte, 20200 Bastia, 2 / de M.

le rapport de M. le conseiller DULIN, les observations de Me LUC-THALER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MOUTON ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE THIERRY

Thierry X..., demeurant ..., 4 / de la Banque de l'Orléanais, société anonyme, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les trois

Sur le rapport de Mme Feydeau-Thieffry, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Cabinet Colin - Stoclet, avocat de M.

Thierry X..., demeurant rue du Faubourg, Murat (Cantal), 2 / de M. Paul X..., demeurant ..., Murat (Cantal), 3 / de M.

Thierry, -LA COMPAGNIE D'ASSURANCES MARITIMES, AERIENNES ET TERRESTRES (CAMAT), partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, du 30 mars 1995, qui

limitée Archi 3, depuis lors en liquidation judiciaire, assurée par la société ICS Assurances, elle-même en liquidation judiciaire, ayant pour liquidateur la société civile professionnelle Becheret-Thierry

choix seul des preneurs, en 2004 et en 2022 ; que les époux X... ayant demandé l'annulation du bail en alléguant l'illicéité de la clause, un arrêt de la cour d'appel d'Amiens du 9 avril 1987 les a déboutés

Dominique, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 8 novembre 2002, qui a débouté l'administration des Douanes de ses demandes après relaxe de Thierry X..., Pierre Y...

cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 8 octobre 1993, qui, dans la procédure suivie contre Parumduth RAMTOHUL, des chefs d'escroquerie et abus de confiance, après relaxe du prévenu, l'a déboutée

thermiques, désordres rendant l'immeuble impropre à sa destination, la cour d'appel a violé l'article 455 du code de procédure civile. » Réponse de la Cour 5.

choix seul des preneurs, en 2004 et en 2022 ; que les époux A... ayant demandé l'annulation du bail en alléguant l'illicéité de la clause, un arrêt de la cour d'appel d'Amiens du 9 avril 1987 les a débouté