fonctionnaires de l'administration pénitentiaire à qui elle avait servi des boissons alcoolisées en raison de leur demande insistante ; que vers trois heures du matin, ce groupe de surveillants s'était baigné

[K] donnant accès à la Plage la pointe du [Localité 2] est formellement interdit ainsi que les promenades et baignade dans le secteur » ; qu'en s'abstenant de rechercher si le non-respect de

jus non identifiable (présence de morceaux de polystyrène dans les caisses ainsi qu'un liquide jaunâtre) (…) présence dans une enceinte réfrigérée d'une assiette de carpaccio de saumon non filmée baignant

N... porte-parole d'un mouvement politique d'extrême droite dont l'image est connue et publiée, en légende de la photographie d'un tiers qui se baigne et dont le geste évoque un salut nazi, sans qu'un

_______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société de la Baignerie

soit en un recrutement en tant qu'agent de catégorie C, cette catégorie les privant de la possibilité de dispenser des formations et limitant leurs fonctions à la surveillance des piscines et baignades

et la SCI Les Baignades à cesser d'utiliser les photos et baignades naturelles réalisées suivant le procédé Bioteich, Aux motifs que les constatations faites par huissier démontraient que la SCI Les Baignades

d'exercer ce droit en raison de circonstances qu'il ne peut éviter; qu'en ne recherchant pas, bien qu'y ayant été expressément invitée, si le contrat de transport n'avait pas nécessairement pris fin à Bagdad

NON SEULEMENT DE NE S'ETRE PAS PORTE ASSEZ VITE AU SECOURS DES ENFANTS QUI SE NOYAIENT, MAIS D'AVOIR FAIT BAIGNER CEUX-CI DANS UNE BAIGNADE QUI ETAIT ALORS INTERDITE, DONT IL N'AVAIT PAS LA CLEF ET QUI

exploitation commerciale, a fait délivrer, par acte d'huissier de justice du 25 juillet 2002, à sa locataire, la société Parc résidentiel du Lac de Cadeuil, une sommation d'avoir à supprimer une zone de baignade

où Caroline Z... était restée inanimée au fond du bassin lui avait ôté toute chance de survie ; que son décès était directement lié à la faute commise par Pierre X..., qui n avait pas surveillé la baignade

Anglo Irish Beef Processors International LTD (société Anglo-Irish) s'est engagée à expédier d'Irlande en Irak de la viande de boeuf, via le port de Mersin (Turquie), d'où elle devait être acheminée à Bagdad

[V] se baignait et était bien fondé à pouvoir réclamer une prothèse de bain » et que « ce besoin existait au moment de l'indemnisation initiale, mais il ne l'a pas demandé », ce dont s'était d'ailleurs

QUI SE TROUVAIT A ABIDJAN EN POSITION DE RELEVE D'EQUIPAGE S'ETAIT BLESSE LE 27 MAI 1962 EN SE BAIGNANT DANS LA MER, AVAIT ETE VICTIME D'UN ACCIDENT DU TRAVAIL L'ARRET ATTAQUE A RETENU QUE X...

Jean X..., décidèrent, vers 17 heures, de se baigner dans la piscine jouxtant l'habitation de leur hôte ; que l'intéressé a été découvert noyé par suite d'une hydrocution ; Attendu que, pour dire

10.763), que [V] [L] est l'auteur d'une oeuvre sculpturale, créée en 1902, intitulée « La Vague » et représentant, sur un socle en marbre, une vague en onyx prête à déferler sur un groupe de trois baigneuses

d'avocat ; qu'en effet, comme tous documents produits en justice par une partie, fût-elle le représentant de l'Etat, l'information donnée par le préfet au sujet d'un prétendu vol AF 1558 à destination de Bagdad

"bouillon" à un adolescent qui persiste à se croire seul utilisateur d'une piscine collective, mais sans danger puisque celui-ci avait pied et qu'il avait lui-même perturbé la baignade