Jean-Claude D..., frappait M. Angelo E... à la face et traitait M. David F... de « sale négro » ; que le tribunal a écarté différents moyens de nullité soulevés par M.

conteste formellement les actes à caractère sexuel qui lui sont reprochés ; que sur des points précis, tels que l'envie d'uriner et l'arrêt en bordure de route, le prévenu a confirmé les dires de la jeune

Y... avant leur rencontre du 4 avril 1992 est démentie par les termes de la lettre du 3 mars de la société Eurocrédit adressée à OCC qui donne de nombreux détails sur l'activité de Jean-Claude Y... et

vraisemblance d'actes de violences sur un enfant d'une précédente concubine relève de la part du prévenu d'un mensonge éhonté ; "le juge d'instruction a, en effet, fait joindre à la procédure des pièces

Jean-Marc, - T... Bernard, - N...

qui a entraîné un signalement par l'aide sociale à l'enfance et une enquête préliminaire ; - La sage- femme Mme Dominique A... a l'origine du signalement n'a eu aucun doute sur les révélations de la jeune

fille mineure de nationalité suédoise, que Jean-Pierre Bourgeois avait présentée à un client en juillet 1996; qu'après que les enquêteurs eurent pris contact avec elle en Suède, celle-ci a exposé,

date du 18 février 2004, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de corruption passive, introduction illicite d'objets dans une maison d'arrêt, a prononcé sur sa demande d'annulation de pièces

elle dormait avec sa cousine, qu'elle avait entendu celle-ci dire dégage à son père, et que le lendemain Caroline lui avait dit qu'elle avait de quoi envoyer ce dernier en prison ; que, placé en garde

D..., professeur des écoles, était placé en garde à vue pour des faits d'agressions sexuelles sur un de ses élèves, U...

." ; que, d'une part, par une déclaration qualifiée de spontanée lors de sa garde à vue du 28 octobre 1998 et réitérée lors de sa première comparution du 19 mai 2000 devant le juge instructeur, Marc X.

indique ne pas se souvenir des faits, pas même un « flash » précise-t-il, mais qui, à plusieurs reprises, particulièrement lors de ses auditions, filmées, à la brigade des mineurs, affirme que cette jeune

au regard desquels le ministère public a requis l'ouverture d'une information judiciaire ; que l'absence de visa de ces pièces est sans effet sur la saisine du juge d'instruction, dès lors, que les pièces

X..., à donner des coups de pied et tenter de le désarçonner ; que M.

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, le 19 février 1997, les gendarmes ont été avisés de ce qu'un individu avait pris la fuite lorsque le guichetier du bureau de poste de Digoin (Saône-et- Lo

à vue sur les faits commis à l'étranger ; que lors de la confrontation, l'officier de police judiciaire a seulement demandé à la jeune D...

A... avait été frappé d'un coup de pied aux fesses alors qu'il était sorti de lui-même du véhicule selon les gendarmes MM.

procédure pénale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Joël Y... coupable d'homicide involontaire et l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis ; " aux motifs adoptés qu'il résulte des pièces

soeur Patricia mais niant avoir touché l'enfant Sarah ; - les faits incestueux commis sur Patricia, alors que la famille vivait à Djibouti, étaient reconnus également devant les gendarmes lors de la garde

les précisions suivantes : à Nouhant-le-Fuzelier, alors que les trois enfants étaient ensemble dans leur chambre, le père était entré et avait mis son "zizi" dans la bouche de Nathan ; qu'elle n'avait gardé