Fabian Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 janvier 1998 par la cour d'appel de Montpellier (2e chambre civile, section B), au profit : 1 / de M.

Belfanti, conseiller référendaire, les observations de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de M. B..., de Me Delamarre, avocat de M.

Flise, président, Mme Kermina, conseiller rapporteur, Mme Brouard-Gallet, conseiller doyen, Mme Mainardi, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Kermina, conseiller, les observations de la SCP Fabiani

Sur le rapport de Mme Touati, conseiller référendaire, les observations de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de Mme D..., de la SCP Delvolvé et Trichet, avocat du Fonds de garantie des victimes

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyen unique produit au pourvoi principal n° K 13-15.655 par la SCP Fabiani et Luc-Thaler, avocat aux Conseils pour la société Agility Il est fait grief à l'arrêt

arrêt rendu par la cour d'appel de Lyon le 20 septembre 2001 ; Attendu que, par la production d'un acte d'état civil et des observations déposées au greffe le 15 juillet 2002, la SCP Lyon-Caen, Fabiani

. ; Attendu que la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez informe la cour que M.

Provence-Alpes-Corse aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau code de procédure civile, rejette la demande de la Caisse d'épargne de Provence-Alpes-Corse, la condamne à payer à la SCP Lyon-Caen, Fabiani

RECEVABILITE de la requête déposée par : - la société civile professionnelle Lyon-Caen, Fabiani et Liard, au nom de la société Manufacturers Hanover Banque Nordique (MHBN), civilement responsable, et

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 1026 du code de procédure civile ; Attendu que par acte transmis au greffe de la Cour de cassation le 26 juillet 2014, la SCP Fabiani

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 1026 du code de procédure civile ; Attendu que par acte du 21 octobre 2013 la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez,

. ; Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 29 avril 2010, la SCP Lyon-Caen , Fabiani et Thiriez, avocat à la Cour de cassation, a déclaré, au nom de Mme Y..., accepter ce

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par actes déposés au greffe de la Cour de cassation les 11 février 2008 et 3 mars 2009, la SCP Lyon-Caen, Fabiani

l'arrêt suivant : Vu leur connexité, joint les pourvois n° R 06-40.840 et T 06-40.842 ; Attendu que par actes déposés au greffe de la Cour de cassation le 2 octobre 2007, la SCP Lyon-Caen, Fabiani

DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 1026 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que par lettre déposée au greffe le 22 avril 2004, la SCP Lyon-Caen, Fabiani

qui avait formé le 5 mars 2003 un pourvoi en cassation contre un arrêt rendu le 8 janvier 2002 par la cour d'appel de Montpellier, est décédée le 19 juillet 2003 ; Attendu que la SCP Lyon-Caen, Fabiani

doit être constaté par un arrêt lorsqu'il est intervenu postérieurement au dépôt du rapport ; Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de Cassation le 12 septembre 2003, la SCP Lyon-Caen, Fabiani

doit être constaté par un arrêt lorsqu'il est intervenu postérieurement au dépôt du rapport ; Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de Cassation le 22 janvier 2003, la SCP Lyon-Caen, Fabiani

X... aux dépens ; Vu les articles 700 du nouveau Code de procédure civile, 37, alinéa 2, et 75 de la loi du 10 juillet 1991, rejette la demande de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez ; Ainsi fait

[E] Avocat(s) : la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel Défendeur(s) : Mme [N] Avocat(s) : la SCP Piwnica et Molinié Ordonnance : 50290 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE