l'ayant contraint à arrêter son travail du mois de juillet 2001 jusqu'au mois de janvier 2002, puis en avril 2002, et du mois de juillet 2002 jusqu'au mois de novembre 2002, en accord avec le service psychiatrique

plainte ; "alors que dans sa plainte avec constitution de partie civile, Jean-Louis Z... se plaignait de ce que Thierry X... avait méconnu le décret du 30 décembre 1936 relatif à l'assistance psychiatrique

l'arrêt qu'aucune expertise psychologique postérieure ou contemporaine avec les faits reprochés n'a été diligentée, et que la chambre de l'instruction s'est bornée à se référer à des expertises psychiatriques

d'emprisonnement ferme, et en rejetant ainsi sa demande tendant à obtenir le bénéfice d'un sursis total avec mise à l'épreuve et obligation de soins, sans répondre à ses conclusions démontrant, expertises psychiatriques

l'intention d'homicide ; en l'espèce, les conséquences n'ont pas été mortelles en raison du réflexe de la victime de s'abaisser ou de détourner le bras du tireur ; les conclusions de l'expertise psychiatrique

Y... établi postérieurement de sorte qu'on ne peut suspecter les gendarmes comme le soutient l'appelant de lui avoir suggéré leur chronologie comme leur matérialité ; que l'expertise psychiatrique de Dominique

demandeur fait grief à l'arrêt attaqué de n'avoir pas répondu aux conclusions soumises par lui à la chambre d'accusation et relatives à la nullité de l'expertise psychologique, de la contre-expertise psychiatrique

enquêteurs, - des déclarations de Mauricette A... qui a démenti les allégations de Philippe X... quant aux mots "doux" que lui aurait adressés Stéphanie Y..., - des conclusions du rapport d'expertise psychiatrique

également les deux filles de Claude B..., sans que ce dernier ait accepté d'être jugé sur ces éléments, la cour d'appel a violé les textes susvisés ; " alors que, deuxièmement, à la suite d'un examen psychiatrique

adressée au procureur de la République), outre le qualificatif, "imbéciles" contient la phrase suivante : " je pense que ces Mad- Max de la route devraient subir dans les plus brefs délais un examen psychiatrique

ne s'est fondée, pour écarter la qualification de faute grave, que sur un certificat médical établi plus de six mois après le licenciement et imputant le comportement du salarié à des troubles psychiatriques

correctionnel ne saurait être étendue à la société Marie M en l'absence de toute mise en cause de cette société ; que le témoignage de Mlle Castelli apparaît sujet à caution, celle-ci suivant un traitement psychiatrique

l'oralité des débats ; "en ce qu'il résulte du procès-verbal des débats que le président a donné lecture, en vertu de son pouvoir discrétionnaire et à titre de renseignement, du rapport d'expertise psychiatrique

confrontations, les charges du crime de viol objet de la mise en examen sont insuffisamment caractérisées ; que le magistrat instructeur ayant fait procéder à de nombreuses mesures d'expertises psychiatriques

mettaient en évidence les contradictions entre la déclaration du mari de la défunte qui avait précisé que le lundi 7 juin, Christine Z... étant décédée le 4, cette dernière devait intégrer un centre psychiatrique

X... tendant à sa remise en liberté, au cours de l'instance d'appel consécutive à sa condamnation prononcée le 28 janvier 2004 par la cour d'assises de la Marne ; "aux motifs que l'expertise psychiatrique

Y... étaient d'ordre psychiatrique, mais n'étaient pas imputables à l'accident du travail du 29 août 1985, la commission a violé l'article 5 du nouveau Code de procédure civile ; et alors, de dernière

rend régulièrement en Algérie auprès de sa famille, qu'il contribue aux charges du mariage en faisant parvenir à sa femme des mandats et qu'il est suivi médicalement en France pour des troubles psychiatrique

[J] avait encore fait valoir que « le rapport d'expertise psychiatrique du docteur [A] [D] du 15 mai 2020 ne porte pas la signature de son rédacteur, ce qui est constitutif d'inobservations des formalités

un nouveau magistrat instructeur avait été désigné dans le dossier, que ce dernier avait rédigé une note datée du 16 mai 2023 exposant qu'il avait constaté que les expertises psychologiques et psychiatriques