Nickolas, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 8 juin 1999, qui, pour blessures involontaires commises sous l'empire d'un état alcoolique et défaut de maîtrise

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Desmazières frères actuellement dénommée Petit Boy

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Maison Omer Nicole de ce qu'elle a repris l'instance

Z... aux policiers à l'appui de sa plainte, ce certificat ne fait, sur l'origine des plaies constatées, que rapporter les déclarations de Nicole Z... (" elle a déclaré avoir été victime d'une plaie par

D... du Boys, demeurant ..., 8 / de Mme Clothilde du Y..., demeurant ..., 9 / de Mme Claire du Y..., épouse Dufour, demeurant à Saint-Hubert, Saint-Laurent-de-Condel, 14220 Thury-Harcourt, en

Nicolas Y..., demeurant 10, place de la République, 11510 Fitou, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

" et "New Golden Boys" retrouvées en possession de Patrick Z..., des époux A... et d'Aline A..., représentent des garçons mineurs âgés de 13 à 17 ans, se livrant à des actes de masturbation, solitaires

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Etablissements Laporte est titulaire de la marque dénominative "Play Boy

produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 2, 592 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a reçu en sa constitution de partie civile Nicole

Nicole, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 20 mars 2003, qui, pour abus de confiance, faux et usage, l'a condamnée à 5 mois d'emprisonnement avec sursis et

. au cours de l'information et notamment après sa mise en examen, puisqu'après le refus par les parties civiles d'accepter la restitution des lunettes de soleil retrouvées à proximité du cadavre de Nicolas

. ; " aux motifs qu'une mesure d'expertise médicale a déjà été ordonnée pour rechercher l'existence d'un lien de causalité entre le décès de Nicole A... et l'accident survenu le 18 octobre 1999 ; que

Nicole, épouse X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 26 février 1999, qui, dans la procédure suivie contre Levent A... du chef de blessures

BV, de Me Barbey, avocat de la société Raccord et Plastiques Nicoll, les conclusions de M.

Antonio, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, du 26 janvier 1998, qui a relaxé Nicole X... du chef de blessures involontaires et l'a débouté de ses demandes

cassation, pris de la violation de l'article 6.1 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, ensemble violation des droits de la défense ; "en ce que Nicolas

Andrée, épouse Y..., agissant comme administratrice légale sous contrôle judiciaire de Nicolas B..., - A...

Nicolas C... à la peine d'un an d'emprisonnement intégralement assorti de sursis ; "aux motifs qu'il ressort des éléments du dossier que M.

se rendant compte de cette erreur, le juge d'instruction a rendu le 16 mars 2000 une ordonnance de non-lieu partiel constatant qu'il ne résultait pas de l'information de charges suffisantes contre Nicolas

Z..., expert judiciaire et des constatations policières : - qu'au moment où il s'est élancé, le feu étant passé au vert, Nicolas X... se trouvait à une distance de Georgette Y... suffisante pour lui permettre