, que le premier juge, après avoir exposé les faits et analysé les éléments de preuve, s'est prononcé affirmativement sur la culpabilité du prévenu ; "et aux motifs adoptés qu'il résulte des pièces

; le comportement de dénégation et de minimisation des faits adopté par les deux prévenus devant la Cour montre qu'ils n'ont aucunement pris conscience de leur gravité ni des dommages qu'ils ont causés

; "aux motifs, adoptés des premiers juges, que Cédric, selon le rapport de Bruno P..., était le 6 avril 1990 au CM 1 ; en conséquence, il était au CE 2 de septembre 1989 à juin 1990 et au CE 1 de

devant les experts sans variation et que les experts ont conclu à sa crédibilité ; qu'il y a lieu de retenir que si l'enfant présente un symptôme de masturbation compulsive qui dénote un trouble psychologique

adopte les motifs des premiers juges pour retenir la culpabilité du prévenu et fait état de l'attestation litigieuse pour condamner celui-ci à deux mois d'emprisonnement avec sursis ; Attendu qu'en

Pour rejeter la demande de renvoi présentée par le prévenu, l'arrêt attaqué énonce que si l'article 417 du code de procédure pénale, comme l'article 6, § 3, c), de la Convention européenne des droits de

; "qu'en outre, il ressort de l'examen des auditions des membres du voisinage qu'indépendamment des traces de brûlures initialement présentées par A., celui-ci a ultérieurement présenté aussi des traces

X... ; qu'à sa demande, Pascal Y... sonnait, se faisait ouvrir par les enfants de M.

; "aux motifs adoptés que, "le 1er avril, la brigade de gendarmerie de Laventie recueille la plainte pour non-représentation d'enfant de Mme Y... contre son époux X... , ce dernier ayant refusé de

1, 226-10 et 226-31 du Code pénal, violation de l'article 1382 du Code civil, méconnaissance des exigences de l'article 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt attaqué a retenu la prévenue

à l'audience, laquelle invoque essentiellement le fait qu'elle voulait "sécuriser" la piscine en présence de nombreux enfants ; cependant, pour compréhensible qu'elle puisse être, cette seule raison ne

à l'épreuve pendant 3 ans pour agressions sexuelles sur mineurs de 15 ans et a prononcé sur les intérêts civils ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 3 mars 1999 où étaient présents

, la femme qui n'a pas accouché peut demander à adopter l'enfant, sous réserve de rapporter la preuve du projet parental commun et de l'assistance médicale à la procréation réalisée à l'étranger avant

à Orly le 17 avril 1997 à l'embarquement pour Alger via Marseille; que le prévenu a argué de ses attaches anciennes en France, mais en raison de son long passé de délinquant, condamné de multiples

des sentiments d'affection, prenant la position d'un beau-père décontracté et bienveillant, usant d'une habile démagogie, mettant à profit les graves problèmes de santé de sa concubine, a séduit une enfant

Jessica C... ; "aux motifs que le 2 avril 1989, l'enfant Jessica C..., âgée de 4 ans, était admise à l'hôpital de Saumur pour l'ablation des amygdales et des végétations; que le bilan pré-opératoire

une fois après avoir entendu l'enfant crier ; que cette épisode est intervenue à une époque où l'enfant était gardée certains soirs chez sa tante maternelle, ce qui conférait au prévenu une autorité particulière

du jugement, que, lors de la commission des faits, Paul X..., concubin de la mère de l'enfant, avait avec cette dernière depuis plusieurs mois une communauté d'habitation de laquelle résulte l'autorité

, 15 février et 15 mars 2003 ; qu'il soutient que la prévenue manipule l'enfant qui refuse de le voir ; que Maryse X... fait valoir la réticence de l'enfant pour justifier la non exécution de la décision

(chambre civile), au profit de Mme Anna Y..., épouse Z..., demeurant ..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent