que tous ont indiqué que la principale précaution à prendre pour éviter une attaque était d'éviter de bouger inconsidérément dans l'eau, l'animal pouvant en raison d'une très mauvaise vue prendre un bras

FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Marion, société à responsabilité limitée unipersonnelle, dont le siège est [...], 2°/ la société BR

X..., qui était agent d'accueil, n'avait été amené à recevoir et envoyer de brefs mails en langue anglaise que dans le cadre du remplacement de Mme Fabienne A..., technicienne de clientèle, pendant l'année

motifs adoptés des premiers juges, qu'il avait commis une faute d'imprudence en plongeant comme il l'avait fait, de la berge, sans sauter, de sa hauteur et en position horizontale, pieds au sol et les bras

X... se trouvait face à elle, l'attrapait par les épaules pour la projeter à terre ; que cette description, est totalement corroborée par les blessures occasionnées, la tête, et non le visage ou les bras

arbitrairement et qu'il n'y a par conséquent pas lieu d'ordonner sa remise en liberté, alors : « 1°/ que la chambre de l'instruction doit, en matière de détention provisoire, se prononcer dans les plus brefs

objectif sans répondre au mémoire de l'accusé qui faisait valoir le 16 mai 2017 qu'il ne pourrait pas être jugée au cours de l'année 2017 et que l'audiencement de l'affaire ne pourrait avoir lieu à brève

Le Bras sur lequel la cour d'appel a expressément fondé sa décision ; qu'en affirmant, cependant, que ce procès-verbal n'était pas produit aux débats, la cour d'appel a dénaturé le rapport d'expertise

40 000 francs, ce qui a été confirmé par ce dernier, sans lui cacher qu'il s'agissait de faux ; que Guy A..., directeur du service national des timbres-poste et de la philatélie, a fait connaître à la BRD

particulièrement lorsque cette interprétation ôte toute possibilité au justiciable d'accès à un tribunal ; que, par conséquent, l'interprétation de l'article 186, alinéa 4, du Code de procédure pénale prévoyant un bref

motif d'un possible reclassement, tout en admettant expressément que Philippe Y..., jusqu'alors travailleur manuel, était désormais privé de la possibilité d'occuper un emploi exigeant l'usage de ses bras

manquant tout en constatant que celui-ci avait commis les détournements litigieux en pleine connaissance des difficultés financières qui allaient le conduire à déposer le bilan de son entreprise à très brève

pas contraire aux intérêts de la société Noé Elevage Service ; "et aux motifs, d'autre part, que pour soutenir que Z... a fait preuve de mauvaise foi, la société Noé remarque que c'est dans un très bref

statuant sur appel de la partie civile, a confirmé une ordonnance de non-lieu ; "aux motifs que "en ce qui concerne les objets d'art qui auraient été prélevés par Y... dans l'appartement de Michel De Bry

de procédure pénale pas plus que le demandeur et son conseil ont été privés du droit de prendre connaissance du dossier et de produire un mémoire, le conseil du demandeur n'ayant pu prendre que de brèves

nature à donner la mort et par conséquent à caractériser l'intention d'homicide ; en l'espèce, les conséquences n'ont pas été mortelles en raison du réflexe de la victime de s'abaisser ou de détourner le bras

coupable de ce délit tout en constatant que l'entorse du genou droit de la victime était antérieure aux violences imputées à celui-ci, ce dont il résultait que la victime n'avait subi qu'un hématome au bras

commissariat à pied, a été menottée, après avoir tenté de s'y opposer en mettant les deux mains sur sa poitrine et en s'appuyant sur un véhicule, après que le Lieutenant Y... lui ait ramené les deux bras

indications ne correspondant nullement à la réalité de sa situation familiale, et notamment une adresse à Sanguinet (40) alors qu'elle vivait avec son second mari sur le territoire de la commune de Brens

Z... à concrétiser rapidement son projet d'achat, en se présentant comme disposant du camion recherché et en prétendant qu'il devait être vendu à bref délai ; qu'il s'agissait là de manoeuvres frauduleuses