LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 14 novembre 2002), que Mme X... et ses trois enfants, Jean-Christophe

Jean-Christophe D... dictés par l'intention de lui nuire.

cassation d'un arrêt rendu le 23 octobre 1998 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre sociale), au profit de la société Raychem, société anonyme, dont le siège est ... à Vent, 95800 Cergy-Saint-Christophe

Christophe, Jean, Marie X..., demeurant précédemment ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 septembre 1997 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section C), au profit de la société Les Editions

Christophe Y..., demeurant ..., 2°/ M. Noël H..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 14 mars 1996 par le tribunal d'instance de Mende, au profit : 1°/ de M.

PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté Monsieur Christophe X... de ses demandes tendant au paiement d'une indemnité pour licenciement sans cause réelle et

PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté Monsieur Christophe X... de sa demande de dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse.

Systems International IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'AVOIR infirmé le jugement rendu le 31 mai 2012 par le Tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence en ce qu'il avait condamné Monsieur Christophe

Jean-Christophe XI..., 42 / de M. Michel XJ..., 43 / de M. Loric XK..., 44 / de M. Laurent XL..., 45 / de M. Dominique XM..., 46 / de M. Daniel XN..., 47 / de M.

Christophe, - Z...

Christophe X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 avril 1999 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale), au profit de la société Maso, société à responsabilité limitée, dont

Qu'au 29 septembre 2009 la nouvelle gouvernance de cette société était assurée de la manière suivante; le Directoire était composé de Christine K...           , Christophe D..., Christophe E..., Erwan

Philippe Fouassier, 38 / de M. Alfred Garcia, 39 / de Mme Karen Gratiot, 40 / de Mme Jocelyne Grenouilleau, 41 / de M. Philippe Guillemot, 42 / de M.

Storage media font grief à l'ordonnance attaquée d'avoir autorisé les visite et saisie litigieuses alors, selon le pourvoi, d'une part, que le juge doit rechercher, par l'appréciation des éléments fournis

X..., Jean-Claude Y..., Jean-Marie Z..., Robert A..., Christophe B..., Philippe B..., Stéphane C..., Jean-Marie D..., Beatriz E..., Mercédès F..., Augustin G..., Jean H... et Robert I... pour infractions

Christophe D..., 2 / de Mme Blandine A... épouse D..., demeurant ensemble ... (Mayenne), 3 / de M. B... Mahé, 4 / de Mme Odile E... épouse C..., demeurant ensemble ...

Christophe Y..., domicilié [...], 2°/ à M.

09-65.182), que Mme X..., engagée le 2 décembre 2000 en qualité d'agent de fabrication par la société d'Orfèvrerie de Saint-Denis (SOSD), aux droits de laquelle se trouve la société d'Orfèvrerie Christofle