entré en collision avec l'ensemble routier conduit par Robert A..., des préjudices subis ; "aux motifs que la manoeuvre effectuée par Robert A..., de nuit et sans éclairage public, était très dangereuse

la suite de celle-ci de dépasser un ensemble routier, François X... a, bien que sa visibilité vers l'avant se trouvait réduite, déboîté pour doubler l'ambulance ; que, du fait de cette manoeuvre dangereuse

intrinsèque non discutable, et auraient pu entraîner des conséquences mortelles ; que les forces de gendarmerie locales avaient dû se mobiliser pour interpeller le ou les individus auteurs de ces dangereux

ceux qui auraient dû sécuriser l'intervention, il s'avère que le matériel de ladite société, conforme à la réglementation, ne présentait en lui même aucune anomalie en rapport avec l'accident , seul l'usage

par une personne étant ou ayant été conjoint de la victime, avec usage ou menace d'une arme, violence avec usage ou menace d'une arme sans incapacité, a condamné M.

était devant le véhicule, côté passager, et a intimé l'ordre à Michèle B... de ne pas partir ; que celle-ci a néanmoins démarré en faisant craquer sa boîte de vitesse, effectuant une marche arrière dangereuse

inhérents à la marchandise en important et en commercialisant sur le territoire national des appareils électriques mixers HR 2810/ A reconnus non conformes à la norme européenne EN 60-335-2-14 et dangereux

la cour d'appel d'Aix-en-Provence, en date du 3 février 2025, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de meurtre avec préméditation et en bande organisée ainsi que tentative, en récidive, usage

par l'article L. 213-3, 2 du Code de la consommation est constitué lorsque le prévenu commercialise des animaux destinés à la boucherie auxquels ont été administrées des substances anabolisantes dont l'usage

son collègue Bouleau, quitté momentanément son poste de travail ; en effet, le banc de scie, sur lequel ils travaillaient, était immobilisé et, aux termes des déclarations de ce collègue, il était d'usage

[T] a fait délivrer « congé prêt à usage » concernant notamment les parcelles D [Cadastre 3] et D [Cadastre 7], démontre la volonté de l'intéressé de mettre un terme au commodat, de sorte qu'en cet état

suivant et pour lui permettre de réagir ; qu'en conséquence, Laurent X...s'est bien rendu coupable d'un changement de direction dangereux ; que cette faute est indiscutablement à l'origine des blessures

marque et modèle, qu'il a confirmé l'existence sur le fourgon de logos et inscriptions relevés par des témoins de l'accident ; que ces derniers avaient constaté, avant la collision, les manoeuvres dangereuses

que par ailleurs, la société Hoechst, titulaire de la marque Decis déposée au Brésil, a consenti à la société Quimio Productos Comercio e Industria (société Quimio) une licence exclusive au Brésil de l'usage

de voirie départemental prévoyait que les accès aux établissements industriels et commerciaux devaient être conçus de manière à assurer le maintien du trafic sur la voie concernée et la sécurité des usagers

produit une note de service se référant à l'application des dispositions de l'article 3 du Code de procédure pénale relative à l'utilisation des menottes ; qu'en vertu de ce texte et de cette note, l'usage

puisse être considérée comme d'une particulière gravité, la responsabilité pénale ne peut être engagée que si les personnes mises en examen ne pouvaient ignorer le risque qu'elles faisaient courir aux usagers

dit qu'il " allait faire réparer " ; que Baye X... expliquait qu'il avait chargé Christian Y..., d'effectuer les travaux nécessaires, précisant que " si on (lui) avait dit que cette chaudière était dangereuse

B..., avec cette circonstance que les faits ont été commis avec usage ou menace d'une arme : faits prévus par les articles 222- 10, alinéa 1, 10°, 222-9, 132-75 du code pénal et réprimés par les articles

Z... a fait usage d'un couteau accroché à son porte-clés, les deux protagonistes ont été blessés, M.