Bouchar X...avait certes fait porter le tee-shirt par son fils, mais que ce port avait été limité dans le temps et dans l'espace ; que seules deux personnes avaient pu voir le vêtement ; qu'il n'y avait

Y... dans laquelle il indiquait être sans activité depuis le 12 décembre 1988 ; qu'en affirmant que depuis le bouclage du dernier numéro de "Temps Micro" courant novembre 1988, aucun travail n'avait

indication d'origine plus qu'avisé et habitué à la communication commerciale ; qu'elle ajoute que la société Polyflame utilise dans un but de tromperie le terme 'domaine B...' pour désigner des tire-bouchon

2010, vers 5 h, l'atelier "distilloir" a appelé le poste de garde pour qu'il soit procédé à la vérification du niveau de remplissage de la benne de la station d'épuration ainsi qu'à l'enlèvement du bouchon

amies sur le trajet bois-Dieucollège du Racinay la « conductrice, plutôt jeune, cheveux blonds jusqu'aux épaules, conduisant brusquement, passant au feu rouge et pillant en voyant trop tardivement un bouchon

S2D sud portait seulement sur les prestations suivantes : I ¿ Tuyauterie « Fourniture tuyauterie de remplissage DN80/110 double enveloppe 5 ml maxi équipé d'un limiteur de remplissage avec raccord et bouchon

dès lors, implicitement contenue dans ce dispositif et a, de ce fait, autorité de chose jugée ; qu'il résulte du procès-verbal du 20 février 2015 que les canalisations en fonte ont été équipées d'un bouchon

janvier 1967 (lire 1968), il avait occupé le poste de presseur avec entre autres le démoulage de pièces de verrerie sur des plaques d'amiante, l'utilisation de pincettes gainées d'amiante tressée, le bouchage

l'Echarbot (curage, suppression des embâcles), le remplacement des ouvrages hydrauliques sous-dimensionnés et, à la Haie Leroy, le nettoyage des buses, fossés, regards, pour éviter tout risque de bouchage

contrôle, souligné par les experts, est corroboré par le fait que les rescapés ont fait état de deux réparations de fortune constatées avant le naufrage, sur des tôles de la coque (points de soudure pour boucher

défense et éléments de preuve déterminante, la cour d'appel n'a pas légalement justifié sa décision ; "3°/ alors que la déclaration d'achat d'un véhicule d'occasion adressée à la préfecture des Bouches-du-Rhône

porte cravate et revêt une veste de chef blanche ce qui ne présente là encore aucune originalité mais entend démontrer un professionnalisme et un respect des règles d'hygiène qui sied aux commerces de bouche

A... lui disant "suce" en lui mettant son sexe dans sa bouche, M.

attouchements sur l'ensemble du corps, notamment sur le sexe et les fesses ; qu'alors qu'il avait entre 5 et 7 ans, son grand-père avait continué les abus sexuels en mettant son sexe dans ses fesses et dans sa bouche

Francis, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 28 septembre 1999, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises des BOUCHES-DU-RHONE sous l'accusation

lecoup porté et c'était, disait-il, par erreur, croyant qu'il s'agissait d'éther, qu'il avait utilisé le chloroforme, d'abord pour "désinfecter la plaie", puis "pour arrêter le sang qui coulait de la bouche

, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la Caisse régionale de Crédit agricole des Alpes-Provence, aux droits de la CRCAM des Bouches-du-Rhône

est venu à son domicile un matin d'avril ou mai 2009, lui a retiré son débardeur, alors qu'ils se faisaient des câlins, s'est assis « soudainement sur sa poitrine afin de lui mettre son sexe dans la bouche

résulte de la procédure et de ses propres déclarations qu'elle correspond à ses diplômes et à la manière dont il se présente bien qu'il exerce en réalité comme surveillant rituel abattoir dans une boucherie

palières après la défection de la société TMCR par une autre société pouvaient faire courir un nouveau délai d'un an ( [...] ) ; sur dans un autre dossier (64 Chapelle) il a considéré que des travaux de bouchage