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80 résultats pour « Anne Sophie MOULIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90570

Cassation

6 juin 2024

6 juin 2024

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ODesist Pourvoi n° : D 23-20.151 Demandeur : la société Espace Mougins Défendeur : la société Carnivar Requête n° : 156/24 Ordonnance :

Source officielle

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CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR88405

Cassation

5 octobre 2023

5 octobre 2023

; Vu l'avis de Anne-Sophie Texier, avocat général, recueilli lors des débats ; L'ordonnance de radiation du pourvoi a été notifiée le 27 février 2020 à M.

Source officielle
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ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR91043

Cassation

5 octobre 2023

5 octobre 2023

; Vu l'avis de Anne-Sophie Texier, avocat général, recueilli lors des débats ; L'inexécution des diverses condamnations prononcées à l'encontre de la partie demanderesse au pourvoi, est invoquée

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ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR91031

Cassation

5 octobre 2023

5 octobre 2023

[H] [S], ayant la SCP Piwnica et Molinié pour avocat à la Cour de cassation, ET : M.

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comm

613722cacd580146774017d7

Cassation

26 novembre 1996

26 novembre 1996

..., 2°/ Mme Annie F..., demeurant Lou L...

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ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR91027

Cassation

5 octobre 2023

5 octobre 2023

publics à l'encontre de l'arrêt rendu le 25 octobre 2022 par la cour d'appel de Poitiers ; Vu les observations présentées en défense à la requête par la SCP Gadiou et Chevallier ; Vu l'avis de Anne-Sophie

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comm

613723c0cd5801467740db3d

Cassation

4 décembre 2001

4 décembre 2001

, avocat de Mme Sophie Y... et de M.

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ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90425

Cassation

25 avril 2024

25 avril 2024

outre : la société ENEDIS, ayant la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, l'établissement public l'Agence des Espaces Verts Ile-de-France, ayant la SCP Piwnica et Molinié

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ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90940

Cassation

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[E] [M], ayant la SARL Cabinet Munier-Apaire pour avocat à la Cour de cassation, ET : l'association AGS, ayant la SCP Piwnica et Molinié pour avocat à la Cour de cassation, l'UNEDIC délégation

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cr

ENCE, en date du 13 juin 2001, qui, dans l'information suiviec/Hugues Y

61372629cd580146774236bf

Cassation

11 septembre 2002

11 septembre 2002

Anne-Sophie, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 13 juin 2001, qui, dans l'information suivie contre Hugues Y... pour viol aggravé

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comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00420

Cassation

16 avril 2013

16 avril 2013

l'intégralité des parts d'EURL dénommée « Anne Sophie Y...

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ECLI:FR:CCASS:2024:OR90138

Cassation

1 février 2024

1 février 2024

[Z] [W], ayant la SCP Piwnica et Molinié pour avocat à la Cour de cassation, Elisabeth Lapasset, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Océane Gratian, greffier

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ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90124

Cassation

1 février 2024

1 février 2024

[G] [Y], ayant la SCP Piwnica et Molinié pour avocat à la Cour de cassation, Mme [J] [O] épouse [Y], ayant la SCP Piwnica et Molinié pour avocat à la Cour de cassation, Elisabeth Lapasset, conseiller

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ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR91352

Cassation

21 décembre 2023

21 décembre 2023

[R] [H], ayant la SCP Piwnica et Molinié pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société WRA, ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, Lionel Rinuy

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ECLI:FR:CCASS:2024:OR90412

Cassation

25 avril 2024

25 avril 2024

[N] [G], ayant la SCP Piwnica et Molinié pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Ricoh France, ayant la SCP L.

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ECLI:FR:CCASS:2024:OR90941

Cassation

10 octobre 2024

10 octobre 2024

_____________ ENTRE : l'Union de banques arabes et françaises, ayant la SARL Gury & Maitre pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Granit Negoce, ayant la SCP Piwnica et Molinié

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ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR91380

Cassation

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Immobilière JT et autre Requête n° : 839/23 Ordonnance n° : 91380 du 21 décembre 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Immobilière JT, ayant la SCP Piwnica et Molinié

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soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10392

Cassation

28 mars 2018

28 mars 2018

D..., a conclu "Année délicate en effet de retour de congés maternités Sophie a dû reprendre son secteur dans une période très tendu suite à l'augmentation et les facturations des étuis. (...)

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civ2

6137212acd580146773f182e

Cassation

14 mars 1990

14 mars 1990

Ortolland, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Dieuzeide, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de Mme X..., de la SCP Le Bret et

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ECLI:FR:CCASS:2024:OR90135

Cassation

1 février 2024

1 février 2024

[E] [Y], ayant la SCP Spinosi pour avocat à la Cour de cassation, Dans une instance concernant en outre : la société Française du radiotéléphone, ayant la SCP Piwnica et Molinié pour avocat à la

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