Jean-Louis X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 31 janvier 2001 par le tribunal d'instance de Bagnères-de-Bigorre, greffe permanent de Lannemezan (contentieux des élections politiques

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Fabienne Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 11 février 1998 par le tribunal d'instance de Bagnères-de-Bigorre

demeurant 23, résidence "Le Village", lotissement n° 2, TR II Piau-Engaly, à Aragnouet (Hautes-Pyrénées), en cassation d'un jugement rendu le 7 février 1994 par le tribunal d'instance de Bagnères-de-Bigorre

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 6 septembre 2004) et les productions, que la commune de Rabastens-de-Bigorre

Michel X..., 2°/ Mme X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un jugement rendu le 9 février 1996 par le tribunal d'instance de Bagnères-de-Bigorre (greffe permanent de Lannemezan), ordonnant leur

Jean-Louis X..., demeurant Le Cantoural, appartement n° 20, Plan-Engaly à Aragnouet (Hautes-Pyrénées), en cassation d'un jugement rendu le 7 février 1994 par le tribunal d'instance de Bagnères-de-Bigorre

Daniel Y..., demeurant à Vignec (Hautes-Pyrénées), en cassation d'un jugement rendu le 3 février 1995 par le tribunal d'instance de Bagneres-de-Bigorre, en matière électorale, au profit de M.

a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Chantal Y..., épouse X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 29 janvier 2001 par le tribunal d'instance de Bagnères-de-Bigorre

Claude B..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 2 février 2001 par le tribunal d'instance de Bagnères-de-Bigorre (greffe permanent de Lannemezan) (contentieux des élections politiques

Pierre X..., demeurant 65170 Aragnouet, en cassation d'un jugement rendu le 2 février 2001 par le tribunal d'instance de Bagnères-de-Bigorre, greffe permanent de Lannemezan (contentieux des élections

Christian B..., 7 / Mme Isabelle C..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un jugement rendu le 2 février 2001 par le tribunal d'instance de Bagnères-de-Bigorre, greffe permanent de Lannemezan

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Soleil et Bigorre, Maison d'enfants diététique et thermale, dont

Christophe Z..., demeurant 3, place Dancla à Bagnères-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées), contre : 1 / M. Laurent X..., demeurant ... (Hautes-Pyrénées), 2 / M.

X... présentant un débit de 42 729,89 francs ; que la cour d'appel, qui a affirmé, néanmoins que "le reste des sommes remboursées est demeuré au compte associé de Bigot, ou même à concurrence de 42 792,89

déterminé; qu'un nouveau délai court à compter de l'expiration de ce temps ou de la survenance de cet évènement ; qu'en l'espèce, par jugement du 20 février 1989, le tribunal de commerce de Bagnères de Bigorre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Clinique Pyrénées Bigorre, société anonyme, (anciennement dénommée

choix de sa trajectoire le major Y... n'avait pas conscience de la présence du câble blondin ; qu'il est incontestable que la hauteur du chantier reliant le col de Sencours au sommet du Pic du Midi de Bigorre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Transports Bigorre-Pyrénées, société à responsabilité limitée, dont