Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
22 résultats pour « oubli »
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EXTRAIT
Article D614-24
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 86 > 45
Ce droit s'applique aux erreurs et oublis signalés par le demandeur, à son initiative ou après un échange avec l'autorité chargée d'instruire sa demande, qui nécessitent une modification de sa demande d'aide ou de paiement.
Article Annexe I à l'art. R434-32 (16)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 80
L'estimation de l'incapacité se fera d'après le caractère douloureux des cicatrices et le retentissement psychique des séquelles, principalement chez les sujets de sexe féminin, sans oublier cependant la possibilité du port de perruques et de postiches
Article Annexe VII
Il devra signaler cet oubli lors du contrôle de son INR (examen biologique qui permet d'évaluer l'activité du traitement par antivitamine K) et le noter dans son carnet de suivi. 2.3.
Article Annexe Ib
Le chariot est pris en charge sans oubli. . Les procédures et règles de sécurité sont respectées. .
Article Annexe 1
Il appartient à l'expert de déterminer si cet excès est principalement dû à une insuffisance manifeste de formation ou de préparation, caractérisée soit par des erreurs, oublis, hésitations durables et répétées, soit par la nécessité de demander l'assistance
Article Annexe Ia
. - Les consignes sont transmises intégralement sans oubli et sans superflu. 5) Autonomie : En autonomie Tâche 2 - A2T2 : Poursuivre une production, à la prise de poste, selon les instructions et modes opératoires 1) Situation de début Le changement
Article Annexe 1
On ne peut oublier que c'est au lycée qu'une partie des élèves, atteignant leur majorité civile, va se trouver confrontée au droit de vote qui en découle ou à l'absence de ce droit pour les étrangers, aux questions que ces différences soulèvent, à la
Article Annexe Ia
La mise en stationnement réussie du chariot en toute sécurité, sans erreur et sans oubli. Les situations potentiellement à risques correctement appréciées, corrigées ou signalées. Le signalement précis des anomalies et difficultés rencontrées.
Article ANNEXE III
Une liste de vérification évite les oublis. Module 4 - Contrôle des connaissances L'évaluation des connaissances des fondamentaux sera réalisé au travers d'un questionnaire simple.
Article Annexe VI
En outre, la demande de confidentialité doit comporter toutes les informations prévues dans la demande ci-après sans oublier le nom ou la désignation commerciale de chaque préparation.
Article Annexe I à l'art. R434-32 (2)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 49
Il ne faudra pas oublier d'évaluer les séquelles nerveuses (anesthésie en particulier), liées aux lésions du nerf collatéral et les douleurs par névrome. 1.2.6 OSTEITE ET OSTEOMYELITE Venant s'ajouter aux mêmes éléments séquellaires.
Article ANNEXE II
Une liste de vérification évite les oublis. Module 6-Contrôle des connaissances L'évaluation des connaissances des fondamentaux sera réalisé au travers d'un questionnaire simple.
Article Annexe
Hommages, oublis, effacements, réhabilitations.
Article Annexe Ib
interlocuteurs pour notamment : - Transmettre des consignes à des pairs - Formuler oralement ou par écrit un message en utilisant les diverses formes de langage et de communication technique ou scientifique Les consignes sont transmises intégralement sans oubli
Article Annexe I-b
aux interlocuteurs pour notamment : Transmettre des consignes Formuler oralement ou par écrit un message en utilisant les diverses formes de langage et de communication technique ou scientifique Les consignes sont transmises intégralement sans oubli
Article Annexe
On aura garde de ne pas oublier qu'il s'agit d'une compétence en cours de construction.
Article Annexe 5
Sans oublier l'influence de la fatigue.
Article Annexe 2-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65
La seconde étape Si la situation n'est pas évaluée C dans la première étape, il faut dans un deuxième temps répondre aux questions sur les adverbes afin de coder au mieux la modalité B trop souvent sous-estimée par oubli au moins d'un adverbe.
Article Français (suite)
Le choix des textes poétiques, pour les classes de 5e et de 4e, est laissé au professeur parmi les auteurs indiqués dans ce document, sans oublier les Fables de La Fontaine.
Article Annexe 11-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 80
- Compréhension conservée. 10 à 30 % Mémoire : - altération massive, syndrome de Korsakoff complet. 60 % - altération modérée à grave: oublis fréquents, gênants dans la vie courante, - fausses reconnaissances, éventuellement
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