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3 081 résultats pour « Antonio-Eduardo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:477087.20240327

Admin. suprême

27 mars 2024

27 mars 2024

Edouard Solier, maître des requêtes, - les conclusions de M. Raphaël Chambon, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:488010.20240327

Admin. suprême

27 mars 2024

27 mars 2024

Edouard Solier, maître des requêtes, - les conclusions de M. Raphaël Chambon, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Thouvenin, Coudray, Grevy, avocat de M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007810850

Admin. suprême

10 février 1992

10 février 1992

requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 5 juillet 1988 et 7 novembre 1988 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour l'ASSOCIATION DES CENTRES DISTRIBUTEURS EDOUARD

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007838196

Admin. suprême

2 mars 1994

2 mars 1994

X... demeurant ..., représenté par Me Henri Antoni avocat à la cour d'appel de Paris et demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

7/8/9 SSR

CETAT:CETATEXT000007620136

Admin. suprême

29 juillet 1983

29 juillet 1983

Requête n° 27.794 de la société Edouard Knecht, tendant à : 1° l'annulation du jugement du 6 août 1980 par lequel le tribunal administratif de Strasbourg rejetant sa demande en décharge du complément de

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007895835

Admin. suprême

4 novembre 1996

4 novembre 1996

Y..., annulé les décisions du proviseur du lycée d'enseignement professionnel Edouard X... à Amiens des 3 octobre 1988, 28 septembre 1989, 12 octobre 1990 et 16 octobre 1991 fixant à 26 heures la durée

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:453981.20211214

Admin. suprême

14 décembre 2021

14 décembre 2021

Edouard Solier, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:463477.20221222

Admin. suprême

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Edouard Solier, maître des requêtes, - les conclusions de M. Frédéric Dieu, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Soltner, avocat de M.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:451999.20211124

Admin. suprême

24 novembre 2021

24 novembre 2021

Edouard Solier, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:475231.20240327

Admin. suprême

27 mars 2024

27 mars 2024

Edouard Solier, maître des requêtes, - les conclusions de M. Raphaël Chambon, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Marlange, de la Burgade, avocat de M.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:475245.20240327

Admin. suprême

27 mars 2024

27 mars 2024

Edouard Solier, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:488104.20240327

Admin. suprême

27 mars 2024

27 mars 2024

Edouard Solier, maître des requêtes, - les conclusions de M. Raphaël Chambon, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Foussard, Froger, avocat de M.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:491549.20240827

Admin. suprême

27 août 2024

27 août 2024

Edouard Solier, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:453170.20211214

Admin. suprême

14 décembre 2021

14 décembre 2021

Edouard Solier, maître des requêtes, - les conclusions de M. Frédéric Dieu, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Rousseau et Tapie, avocat de M.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:453171.20211214

Admin. suprême

14 décembre 2021

14 décembre 2021

Edouard Solier, maître des requêtes, - les conclusions de M. Frédéric Dieu, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Rousseau et Tapie, avocat de M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000008063062

Admin. suprême

27 octobre 1999

27 octobre 1999

René A..., demeurant à Arsonval (Aube), Mme Antonia I..., demeurant à Arsonval (Aube), M. Jacques J..., demeurant à Arsonval (Aube), M.

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007896035

Admin. suprême

18 décembre 1996

18 décembre 1996

Edouard X..., demeurant à Corscia (20224) ; M.

Source officielle
CE

ASSEMBLEE

CETAT:CETATEXT000008005345

Admin. suprême

20 février 1998

20 février 1998

représentée par son président demeurant ..., l'ASSOCIATION DE DEFENSE DES RIVERAINS DU PARC DE BOUGIVAL, représentée par son président demeurant ..., l'ASSOCIATION DE DEFENSE DES RIVERAINS VAL DES CLOSEAUX-EDOUARD

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:450448.20211021

Admin. suprême

21 octobre 2021

21 octobre 2021

Edouard Solier, maître des requêtes, - les conclusions de M. Frédéric Dieu, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Haas, avocat de M.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:453530.20211214

Admin. suprême

14 décembre 2021

14 décembre 2021

Edouard Solier, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle

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