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321 résultats pour « Calon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:463206.20220923

Admin. suprême

23 septembre 2022

23 septembre 2022

Aurélien Caron, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 23 septembre 2022. Le président : Signé : M. Stéphane Verclytte Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle

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CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:464526.20220923

Admin. suprême

23 septembre 2022

23 septembre 2022

Aurélien Caron, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 23 septembre 2022. Le président : Signé : M. Stéphane Verclytte Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:464272.20230505

Admin. suprême

5 mai 2023

5 mai 2023

Aurélien Caron, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 5 mai 2023. Le président : Signé : M. Stéphane Verclytte Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:469262.20230717

Admin. suprême

17 juillet 2023

17 juillet 2023

Aurélien Caron, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:471100.20230717

Admin. suprême

17 juillet 2023

17 juillet 2023

Aurélien Caron, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 17 juillet 2023. Le président : Signé : M. Stéphane Verclytte Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007862787

Admin. suprême

31 mars 1995

31 mars 1995

CANONNE, pharmacien, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:471157.20231011

Admin. suprême

11 octobre 2023

11 octobre 2023

Aurélien Caron, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 11 octobre 2023. Le président : Signé : M. Stéphane Verclytte Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:472036.20231011

Admin. suprême

11 octobre 2023

11 octobre 2023

Aurélien Caron, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 11 octobre 2023. Le président : Signé : M. Stéphane Verclytte Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:470973.20230717

Admin. suprême

17 juillet 2023

17 juillet 2023

Aurélien Caron, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007835225

Admin. suprême

23 juillet 1993

23 juillet 1993

d'instruction, selon la procédure du référé, concernant les conditions d'inscription à la faculté de théologie catholique et les conditions d'obtention des diplômes délivrés par l'institut de droit canonique

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:464072.20221222

Admin. suprême

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Aurélien Caron, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 22 décembre 2022. Le président : Signé : M. Guillaume Goulard Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:470461.20231011

Admin. suprême

11 octobre 2023

11 octobre 2023

Aurélien Caron, maître des requêtes, - les conclusions de M. Thomas Pez-Lavergne, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008181399

Admin. suprême

8 mars 2004

8 mars 2004

X a été présentée par Maître Dominique CARON, avocat au barreau d'Amiens ; qu'invité par la lettre notifiée le 13 janvier 2003 à régulariser la requête en produisant le mandat l'habilitant à représenter

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007648071

Admin. suprême

3 février 1975

3 février 1975

REQUETE DU SIEUR CARON Z...

Source officielle
CE

8ème chambre

CETAT:CETATEXT000039772855

Admin. suprême

27 décembre 2019

27 décembre 2019

d'enlèvement sur les ordures ménagères auxquelles elle a été assujettie au titre de l'année 2014 dans les rôles de la commune de Saint-Denis (La Réunion), à raison d'immeubles situés 190 rue des deux canons

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:462640.20220923

Admin. suprême

23 septembre 2022

23 septembre 2022

Aurélien Caron, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 23 septembre 2022. Le président : Signé : M. Stéphane Verclytte Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:463116.20220923

Admin. suprême

23 septembre 2022

23 septembre 2022

Aurélien Caron, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 23 septembre 2022. Le président : Signé : M. Stéphane Verclytte Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:463192.20220923

Admin. suprême

23 septembre 2022

23 septembre 2022

Aurélien Caron, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 23 septembre 2022. Le président : Signé : M. Stéphane Verclytte Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:465965.20221222

Admin. suprême

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Aurélien Caron, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 22 décembre 2022. Le président : Signé : M. Guillaume Goulard Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:499321.20250520

Admin. suprême

20 mai 2025

20 mai 2025

Aurélien Caron, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle