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DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:490052.20240612
12 juin 2024
Par une décision nos 15363, 15372 du 10 octobre 2023, la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des médecins a, sur appel de M.
ECLI:FR:CECHS:2023:469322.20230526
26 mai 2023
Par une décision du 20 octobre 2022, la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des chirurgiens-dentistes a, sur appels de Mme A et de M.
ECLI:FR:CECHS:2021:452460.20211123
23 novembre 2021
Par une décision du 11 mars 2021, la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des médecins a rejeté l'appel formé par Mme D contre cette décision.
ECLI:FR:CECHS:2021:456913.20211222
22 décembre 2021
Par une décision du 9 septembre 2021, la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des chirurgiens-dentistes a rejeté l'appel formé par M.
ECLI:FR:CECHS:2023:472074.20230822
22 août 2023
Par une décision du 12 janvier 2023, la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des chirurgiens-dentistes a, sur appel de Mme A, ramené à un mois, assorti du sursis pour la totalité de cette durée,
4ème chambre
CETAT:CETATEXT000042391402
1 octobre 2020
Par une décision du 11 mars 2020, la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des chirurgiens-dentistes a, sur appel du médecin-conseil, chef de service de l'échelon local du service médical d'Ile-de-France
ECLI:FR:CECHS:2024:491560.20240827
27 août 2024
Par une décision du 24 novembre 2021, la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des médecins a rejeté l'appel de M. C contre cette décision.
ECLI:FR:CECHS:2023:470980.20230717
17 juillet 2023
Par une décision du 1er décembre 2022, la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des médecins a rejeté l'appel formé par M.
4ème et 5ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000027244280
28 mars 2013
A... demande au Conseil d'Etat d'annuler la décision n° 10717 du 3 février 2011 par laquelle la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des médecins, après avoir réformé la décision de la chambre disciplinaire
5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:474284.20240102
2 janvier 2024
Par une décision n° 13-2021-00342 du 17 mars 2023, la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des infirmiers, sur appel de M.
ECLI:FR:CECHS:2025:496156.20250218
18 février 2025
Par une décision n° 027-2023 et 030-2023, la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes a rejeté l'appel formé par le conseil national de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes
ECLI:FR:CECHS:2025:499150.20250703
3 juillet 2025
Par une décision n° 032-2022 et 037-2022 du 25 septembre 2024, la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes a, sur appel du Conseil départemental de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes
ECLI:FR:CECHS:2021:451884.20211020
20 octobre 2021
Par une décision du 11 mars 2021, la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des médecins, statuant sur les appels de M.
ECLI:FR:CECHS:2022:458270.20220520
20 mai 2022
Par une décision n° 2941 du 6 septembre 2021, la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des chirurgiens-dentistes a rejeté l'appel formé par M. B contre cette décision.
Haute-Normandie de l'ordre des chirurgiens-dentistesc/M. A C
ECLI:FR:CECHS:2021:451841.20211020
Par une décision du 19 novembre 2020, la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des chirurgiens-dentistes a rejeté l'appel de M. C, formé contre cette décision.
ECLI:FR:CECHS:2024:492625.20241021
21 octobre 2024
Par une décision du 5 mars 2024, la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des médecins a, sur appel de Mme E, annulé cette décision et rejeté la plainte de M.
ECLI:FR:CECHS:2025:496493.20250307
7 mars 2025
Par une décision du 27 mai 2024, la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des médecins a rejeté l'appel formé par Mme D contre cette décision.
ECLI:FR:CECHS:2021:447496.20211117
17 novembre 2021
Par une décision du 11 décembre 2020, la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des médecins, sur appel de M. D, a annulé cette décision et a rejeté la plainte de Mme B.
ECLI:FR:CECHS:2021:452539.20211117
Par une décision du 23 novembre 2020, la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des médecins a rejeté l'appel formé par M. D contre ce jugement.
ECLI:FR:CECHS:2022:462381.20221103
3 novembre 2022
Par une décision du 2 septembre 2021, la chambre disciplinaire nationale a rejeté l'appel formé par Mme B contre cette décision.
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