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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2600640_20260216
16 février 2026
16 février 2026
: « Moyens matériels nécessaires a minima : (…) • 1 engin 4 roues motrices et directrices équipé d’une saleuse • 1 porte-outil, ou engin équivalent, de 4 roues motrices et directrices, équipé d’une fraise
Source officielle5ème Chambre
DTA_2105727_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
A B un permis de construire valant démolition et autorisation au titre des établissements recevant du public pour la création d'une friterie dans un local existant et extension à l'arrière sur un terrain
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2502556_20250214
14 février 2025
14 février 2025
permettant pas de plaider en faveur de la minorité et de l'isolement du jeune ", " le jeune n'est pas en mesure [d'] évoquer son quotient après sa déscolarisation en 2017, ce qui () empêche de construire une frise
Source officielle5ème Chambre
DTA_2104965_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Contrairement à ce que soutient la défenderesse, le lieu de situation de l'accident en cause est corroboré par les photographies qui, certes non datées, font figurer la frise murale du square devant laquelle
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2516864_20260112
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Considérant ce qui suit : Mme A..., ressortissante guinéenne née le 25 novembre 1993 à Fria (Région de Boké), est entrée en France munie d’un visa délivré par les autorités consulaires françaises à
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2309948_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
B C, ressortissant guinéen né le 12 mai 1983 à Fria (Région de Boké), entré en France le 2 octobre 2011, a obtenu une carte de séjour temporaire portant la mention " vie privée et familiale ", valable
Source officielle4ème chambre
DTA_2505719_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Fraissex, rapporteur public, - et les observations de Me Galvez pour les requérants, de Me Estellon pour la commune et de Me Baron pour la société Logirep.
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2504792_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
Il exerce en qualité de cuisinier, métier caractérisé par des difficultés de recrutement en Île-de-France, depuis le 1er juin 2023 pour la société Fric Frac Montmartre en exécution d’un contrat de travail
Source officielle2ème Chambre
DTA_2200667_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
En outre, le pétitionnaire cultive particulièrement les fraises précoces et les tomates tardives d'autonome sur une surface d'environ un hectare sous abri, en réduisant les intrants chimiques et intégrant
Source officielle7ème chambre
DTA_2107787_20240222
22 février 2024
22 février 2024
La SAS Wall GC a déposé un dossier de permis de construire en vue de la construction d'une usine de production de frites surgelées sur la commune de Torcy-le-Petit dans l'Aube.
Source officielle9ème chambre
DTA_2104938_20250217
17 février 2025
17 février 2025
son encontre des propos dégradants et lui a confié des tâches, telles que le retour des poubelles, vidées après passage des services municipaux, l'épluchage et la découpe des légumes, la cuisson des frites
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
ORTA_2600354_20260424
24 avril 2026
24 avril 2026
pas produit de mémoire mais a transmis des pièces, les 23 avril 2026 et 24 avril 2026, notamment la preuve du réacheminement de la requérante à Sainte-Lucie, le 23 avril 2026 à 19h45 sur une navette FRS
Source officielle4e Section - 3e Chambre - R.222-13
DTA_2415171_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Sur les conclusions relatives aux fris d'instance : 4. Dans les circonstances de l'espèce, il y a lieu de mettre à la charge de l'État le versement à M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2203612_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
Le vérificateur a ensuite appliqué les tarifs pratiqués par l'établissement au nombre de kebabs reconstitué en appliquant aux kebabs et aux sandwichs, le tarif des formules qui inclut une part de frites
Source officielle6ème Chambre
DTA_2202861_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
: • certaines factures sont répertoriées deux fois, et qu'il y a plusieurs factures du même jour figurant dans cette liste, ce qui ne paraît pas cohérent ; • il n'a pas vendu de sandwichs et de frites
Source officielle3ème Chambre
DTA_2005225_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
l'emploi et de l'insertion a rejeté le recours administratif qu'il avait formé contre la délibération du jury du 30 juillet 2020 refusant de lui délivrer le certificat de compétences professionnelles " Fraiser
Source officielle2ème Chambre
DTA_2009594_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
demande de titre de séjour un jugement supplétif n°714 du tribunal de 1ère instance de Boké, du 3 janvier 2020, et l'extrait du registre de l'état civil n°10 du 13 janvier 2020, de la commune urbaine de Fria
Source officielle3ème chambre
DTA_2102615_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
Maitre, rapporteur public, - et les observations de Me Friger, représentant la commune de Gambais. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100716_20230228
28 février 2023
28 février 2023
B, celui-ci ayant remisé à son domicile une friteuse, un bac réfrigéré et un pétrin issus du restaurant où il travaillait, et les ayant conservés même après la rupture de son contrat de travail.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300391_20250220
20 février 2025
20 février 2025
A, a déposé une déclaration préalable afin de procéder à la transformation en friterie du rez-de-chaussée de cet immeuble, anciennement occupé par une auto-école.
Source officiellePage 10 sur 18