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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2204508_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa ; - les conclusions de M. Joos, rapporteur public ; - et les observations de M. B.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2207886_20250509
9 mai 2025
9 mai 2025
Lefebvre, rapporteur, - les conclusions de Mme Bourion, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Le foyer fiscal de M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2202703_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Lefebvre, rapporteur, - les conclusions de Mme Bourion, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2207703_20250509
9 mai 2025
9 mai 2025
Lefebvre, rapporteur, - les conclusions de Mme Bourion, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. A la suite de la demande formée en 2017 par M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2207935_20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
Lefebvre, rapporteur, - les conclusions de Mme Bourion, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2508808_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Lefebvre comme juge des référés.
Source officielle1ère chambre
DTA_2003804_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente-rapporteure ; - les conclusions de Mme A de Gand, rapporteure publique.
Source officielle1ère chambre
DTA_2203238_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, - les conclusions de M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2401202_20250509
9 mai 2025
9 mai 2025
Lefebvre, rapporteur, - les conclusions de Mme Bourion, rapporteure publique, - et les observations de Me Hourlier, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2405590_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Délibéré après l’audience du 4 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente, Mme Keiflin, première conseillère, M. Garros, conseiller.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2405871_20240814
14 août 2024
14 août 2024
Lefebvre comme juge des référés. Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience publique du 14 août 2024 au cours de laquelle a été entendu le rapport de M. Lefebvre, juge des référés.
Source officielle1ère chambre
DTA_2300159_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2201610_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
les décisions contestées sont entachées d'une erreur de droit car elles ont pour effet de lui attribuer un régime indemnitaire inférieur à celui dont il bénéficiait précédemment ; - ces décisions portent
Source officielle1ère chambre
DTA_2400617_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa ; - et les observations de M. et Mme G. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle10ème Chambre (JU)
DTA_2210942_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
ressources, il y a lieu, pour apprécier la condition de bonne foi de l'intéressé, hors les hypothèses où les omissions déclaratives révèlent une volonté manifeste de dissimulation ou, à l'inverse, portent
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2204883_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
2022, la SELARL Archi Environnement PM, la société à responsabilité limitée (SARL) IG BAT et la SARL Tectoniques, représentées par Me Sagnes, avocat, membre de la SCP Levy Balzarini Sagnes Serre Lefebvre
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2206812_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
Par un mémoire enregistré, le 13 janvier 2023, Mme C A, représentée par Me Balzarini, avocat, associé de la SCP Levy Balzarini Sagnes Serre Lefebvre conclut à ce qu'il lui soit donné acte de ses réserves
Source officielle10ème Chambre (JU)
DTA_2109287_20230209
9 février 2023
9 février 2023
ressources, il y a lieu, pour apprécier la condition de bonne foi de l'intéressé, hors les hypothèses où les omissions déclaratives révèlent une volonté manifeste de dissimulation ou, à l'inverse, portent
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2210151_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 décembre 2022, Mme C B, représentée par Me Lefebvre-Goirand, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2506173_20251208
8 décembre 2025
8 décembre 2025
Vu la décision par laquelle le président du tribunal a désigné Mme Lefebvre-Soppelsa pour statuer sur les demandes de référés.
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