atteints d’un handicap mental, alors qu’il ne peut bénéficier de rencontres par le biais de la visio-conférence ; il est fréquemment contraint de choisir entre l’accès au téléphone, à la promenade ou au gymnase

A B, expert, aux fins de mener une expertise afin de déterminer les causes et la nature des désordres affectant les travaux de construction du gymnase pour son collège de Mios, d'identifier les causes

C, représenté par Me Lucas, demande au tribunal d'annuler la décision de refus du maire de Millau, en date du 14 février 2023, de le réintégrer sur le poste de responsable du service stades et gymnases

de Créteil a refusé de lui rétablir les conditions matérielles d'accueil au motif qu'il devait être regardé comme ayant refusé une proposition d'hébergement le 26 novembre 2020 après avoir quitté un gymnase

été chargée par le département des Pyrénées-Orientales de l'exécution du lot n° 6 bis : " Revêtements durs - Sols et Murs " suivant marché en date du 9 juillet 2018 conclu pour la réalisation d'un gymnase

C, également présents, qui concluent aux mêmes fins que leur requête par les mêmes moyens, en précisant qu'ils ont quitté le gymnase dans lequel ils ont été hébergés en raison de conditions sanitaires,

principal, de condamner in solidum les sociétés Cythère, BTP Consultants, IN4, ECB et KP1 à lui verser la somme totale de 874 134,96 euros à la suite de l'apparition des désordres concernant les prémurs du gymnase

modalités de calcul retenues par le tribunal ; à suivre strictement le tableau de référence de l'ONIAM, le déficit permanent s'élève à la somme de 10 828 euros ; elle justifie qu'elle pratiquait la gymnastique

2024, la présidente de l'association " amicale sports et loisirs " de Martillac (ASL de Martillac), qui existe depuis 1976 et qui est affiliée à la fédération française d'éducation physique et de gymnastique

Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à la commune de Saint-Aubin-sur-Mer et à tous occupants sans droit ni titre du parking public du gymnase de Saint-Aubin-sur-Mer situé route de Tailleville

au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, de désigner un expert chargé de se prononcer sur les désordres affectant le gymnase

communauté d'agglomération Saint-Lô Agglo a rejeté sa demande tendant à l'annulation des pénalités de retard mises à sa charge pour un montant de 24 013 euros, pour la réhabilitation et l'extension du gymnase

lui payer une somme 102 960 euros, assortie des intérêts au taux légal et de la capitalisation de ces intérêts, en réparation des préjudices subis à raison de désordres affectant le talus nord-est du gymnase

Le 19 septembre 2023, alors qu’elle dispensait un cours de gymnastique, elle a été victime d’une chute lui occasionnant une entorse de la cheville gauche avec arrachement osseux.

projet pédagogique rédigé par les requérants que leur demande d'instruction en famille est motivée par le respect du rythme de travail de leur enfant et de ses loisirs, alors qu'elle pratique la gymnastique

domicile alors que le lycée Albert Camus se situe quant à lui à 15 minutes et qu'une telle distance supplémentaire aura nécessairement des conséquences néfastes sur la scolarité et la pratique de la gymnastique

reprend la réponse du député Mesmin n° 38144 publiée au Journal officiel de la République française du 8 décembre 1977, indiquant que " sont exonérés ceux qui enseignent: () la culture physique, la gymnastique

En se bornant à faire état de la présence de tapis de gymnastique ordinaires et de l’absence de tapis de réception adaptés au risque de chute au pied du mur d’escalade dont il est tombé et à se prévaloir

Ils soutiennent que : - la condition tenant à l'urgence est satisfaite : ils dorment au sein du gymnase Felix Masson, mais celui-ci doit être évacué, selon ordonnance du juge des référés du 17 mars 2025

constaté l'apparition de plusieurs désordres au sein du collège, lesquels ont d'abord consisté en des infiltrations d'eau, une mauvaise tenue des faux-plafonds affectant tant le bâtiment du collège que le gymnase