B a repassé l'épreuve théorique avec succès le 7 février 2023 ainsi que les tests psychotechniques et la visite médicale qui l'ont déclaré apte, et a déposé son dossier de demande de permis sur le site

B..., qui a développé oralement son argumentation écrite, en maintenant l’ensemble de ses conclusions et moyens, et en précisant que si ses cours théoriques peuvent être suivis à distance, sa présence

elle peut proposer une des possibilités suivantes : / - soit alerter l'étudiant sur sa situation en lui fournissant des conseils pédagogiques pour y remédier ou proposer un complément de formation théorique

A le 4 juillet 2022 ayant révélé la présence du principe actif du cannabis (THC).

elle peut proposer une des possibilités suivantes : / - soit alerter l'étudiant sur sa situation en lui fournissant des conseils pédagogiques pour y remédier ou proposer un complément de formation théorique

Article 3 : Le docteur A D, domicilié 185 avenue Thiers, Bordeaux (33100), est désigné pour procéder à l'expertise.

581-40 du même code, par le maire de la commune du Raincy, en raison de l'installation sans autorisation, par Mme B, de dispositifs publicitaires sur les baies du local commercial situé 52, avenue Thiers

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 mars 2025, Mme B A, représentée par Me Thiers, demande au tribunal : 1°) d'ordonner à l'État de lui attribuer

’a pas été informée de son droit à bénéficier d’une expertise médicale ; elle est entachée d’erreur de fait dès lors qu’elle ne reconnait pas l’infraction qui lui est reprochée et n’a pas consommé de THC

n'est pas établie : elle a seulement consommé du cannabidiol (CBD) en raison de troubles du sommeil ce qui explique que le test salivaire effectué sur place a révélé un résultat positif aux stupéfiants (THC

justifier de la condition d'urgence, qu'elles souhaitent que Mme E puisse venir en France afin d'apporter son aide à sa fille, Mme C, durant les derniers temps de la grossesse de celle-ci, dont le terme théorique

Toutefois, la société B... and Co se borne, pour justifier son emprunt, à produire un projet de plan d’affaires prévisionnel sur trois exercices, établis par son comptable sur la base de chiffres théoriques

lors qu’elles sont entachées d’une erreur manifeste d’appréciation quant à sa capacité réelle de remboursement, appréciée au regard de ses ressources effectivement disponibles et non de ressources théoriques

Lors d'une consultation prénatale du 14 octobre 2015, l'équipe médicale de l'hôpital de la Pitié-Salpêtrière a décidé d'un déclenchement de son accouchement, programmé le 16 octobre suivant, la date théorique

euros, des charges variables d'un montant de 1180,99 euros correspondant à des frais exposés lors de ses études en école de commerce en vue de l'obtention d'un master suivi à Bordeaux pour la partie théorique

.- Sans préjudice des dispositions de l'article L. 6321-1, la préparation à l'épreuve théorique du code de la route et à l'épreuve pratique du permis de conduire autorisant la conduite des véhicules des

. / Les métiers du professorat et de l'éducation s'apprennent progressivement dans un processus intégrant des savoirs théoriques et des savoirs pratiques fortement articulés les uns aux autres ". 3.

Le 10 novembre 2020, suite à sa réussite aux épreuves pratiques et théoriques, Mme B s'est vue remettre une attestation de réussite par la direction de l'IFCA.

Toutefois, s'il ressort d'un certificat du 27 janvier 2020 que Mme D était à cette date enceinte et que le terme théorique de la grossesse était fixé au 7 mai 2020, elle n'apporte aucun élément de nature

dans un cadre de conseil et d'accompagnement des candidats sur les différents aspects d'un projet de création ou de reprise d'une entreprise et permettre l'acquisition de connaissances générales et théoriques