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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2303501_20231212

Administratif

12 décembre 2023

12 décembre 2023

Di Candia, juge des référés ; - les observations de Me Jeannot, représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2203610_20221228

Administratif

28 décembre 2022

28 décembre 2022

C ; - les observations de Me Jeannot, représentant M.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2103150_20220825

Administratif

25 août 2022

25 août 2022

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Jeannot, avocate de M.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2402251_20250616

Administratif

16 juin 2025

16 juin 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Jeannot, avocate de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2300103_20230124

Administratif

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Jeannot, avocate de M.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2301762_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Jeannot, avocate de M.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2201440_20221122

Administratif

22 novembre 2022

22 novembre 2022

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Jeannot, avocate de M.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2401427_20240814

Administratif

14 août 2024

14 août 2024

A B représenté par Me Jeannot, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 12 février 2024 par lequel la préfète de Meurthe-et-Moselle a refusé de l'admettre au séjour, l'a obligé à quitter le territoire

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2402878_20240402

Administratif

2 avril 2024

2 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jeannot, magistrate désignée ; - les observations de Me Sguaglia, représentant M.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2408456_20240827

Administratif

27 août 2024

27 août 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jeannot ; - les observations de Me Amira, représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2302873_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

B A, représenté par Me Jeannot, demande au juge des référés : 1°) d'enjoindre à la présidente du conseil départemental de Meurthe-et-Moselle de lui communiquer l'avis motivé et le rapport d'évaluation

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2304927_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

B A, représenté par Me Jeannot, demande au tribunal d'annuler la décision implicite de rejet née le 21 juin 2023 du silence gardé par le préfet de la Moselle sur sa demande de titre de séjour, d'enjoindre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2203774_20240307

Administratif

7 mars 2024

7 mars 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 décembre 2022, Mme A B, représentée par Me Jeannot, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de refus de séjour née du

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2200417_20230911

Administratif

11 septembre 2023

11 septembre 2023

B A, représenté par Me Jeannot, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite du préfet de de Meurthe-et-Moselle née du silence gardé par l'administration sur sa demande de titre de séjour

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2203725_20230105

Administratif

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 3 janvier 2023 à 15h00 : - le rapport de Mme Guidi, juge des référés ; - et les observations de Me Jeannot, représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2500804_20250326

Administratif

26 mars 2025

26 mars 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 21 mars 2025, le centre hospitalier local Les Trois Rivières, représenté par Me Jeandon, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 1 500 euros soit

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2202779_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 septembre 2022, Mme C D, représentée par Me Jeandon, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2503214_20250409

Administratif

9 avril 2025

9 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jeannot, magistrate désignée ; - et les observations de Me Lulé, représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2301141_20230427

Administratif

27 avril 2023

27 avril 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 14 avril 2023, Mme C B, représentée par Me Jeannot, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2401138_20240514

Administratif

14 mai 2024

14 mai 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 13 mai 2024 à 10h00 : - le rapport de Mme Sousa Pereira, juge des référés, - les observations de Me Jeannot, représentant M.

Source officielle

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